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1. Conservation Measure Conservation Measure 225/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 225/XX Limites imposées ... acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 7/V : Accès ... en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2001/02, il convient d'appliquer ... dans la mesure de conservation 61/XII; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ...

   Conservation Measure : 225/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 55/XI (1992)

   dans la mesure de conservation 54/Xi est applicable pendant la saison 1992193. MESURE DE CONSERVATION 541x1 ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Chaque mois ... suivant. MESURE DE CONSERVATION 551x1 Limite de la capture de Dissostickus elegutoùies dans la sous ... -zone statistique 483 pour la saison 1992193 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ...

   Conservation Measure : 55/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 20/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 19/1X MAILLAGE ... sur les mesures du maillage, mesure de conservation 4/V. 3. Il est interdit d'utiliser tout moyen ou dispositif ... obstman t ou diminuant le maillage. 4. La prkente mesure de conservation n'est pas applicable ... le lu novembre 1991. 6. La mesure de conservation &!DI est par cons@uent amendée. MESURE ...

   Conservation Measure : 20/IX (1990)

4. Conservation Measure Conservation Measure 80/XIII (1994)

   MESURE DE CONSERVATION 8OlXIIT Limites imposées ... La présente mesure de conservation a été adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7lV : 1. La capture ... . 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 80/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-01 (2003 ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche au crabe ... 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2003/04, il convient ... de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02; ii) le système de déclaration mensuelle ...

   Conservation Measure : 52-01 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 52-01 (2004) Limites ... Saisons 2004/05 Engins casier La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche au crabe dans la sous-zone ... de conservation, pendant la saison 2004/05, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 52-01 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 53/XI (1992)

   MESURE DE CONSERVATION 531x1 Limite de la capture totale ... de conservation est adop& en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. Aux fins de la présente mesure ... de conservation, la saison de pêche d'Electrona carlsbergi commence le 6 novembre 1992 et se termine à la fin ... de l'une des espéces citées dans la mesure de conservation 50KI aüeint son niveau maximum de capture ou si la capture ...

   Conservation Measure : 53/XI (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)

   DE CONSERVATION 52-01 (2006) Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2006/07 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant la saison 2006 ... de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02 ; ii) le système ...

   Conservation Measure : 52-01 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2007)

   DE CONSERVATION 52-01 (2007) Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2007/08 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... /effort de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation, pendant ... et d'effort de pêche par période de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02 ; ii ...

   Conservation Measure : 52-01 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2017)

    text 41-04 MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2017 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert ... est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 6. La pêche ...

    Conservation Measure : 41-04 (2017)

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