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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2017)

   text 41-07 MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2017 ... Saison 2017/18 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni sur le banc BANZARE (division ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-07 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2018)

   text 41-07 Mesure de conservation 41-07 (2018 ... Saison 2018/19 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni sur le banc BANZARE (division ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-07 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2019)

   text 41-07 Mesure de conservation 41-07 (2019 ... Saison 2019/20 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni sur le banc BANZARE (division ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-07 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2016)

   text 41-07 MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2016 ... Saison 2016/17 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-07 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2003 ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre, à l'exception de celles ... dans la mesure de conservation 23-01; v) le secrétariat doit aviser les parties contractantes prenant part ...

   Conservation Measure : 41-01 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 168/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 168/XVII1,2 Pêcheries exploratoires à la palangre de Dissostichus eleginoides dans la sous ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche ... à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XVI ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 1 À l'exception des eaux adjacentes ...

   Conservation Measure : 168/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52/XI (1992)

   ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION ... au chalut La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... de conservation seront précis6es dans la mesure de conservation à laquelle elle est jointe. 2. A la fin ... qui n'a pas transmis les données requises. 6. Aux fins de mise en œuvre de cette mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 52/XI (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 115/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 1 1 5 1 ~ v Pêcherie nouvelle ... statistiques 88.1 et 88.2 pendant la saison 1996197, adopte la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et D. mawsoni dans les sous-zones ... au paragraphe 3 de la mesure de conservation 112KV. 3. Aux fins de cette nouvelle pêcherie, la saison ...

   Conservation Measure : 115/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 116/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 1 1 5 1 ~ v Pêcherie nouvelle ... statistiques 88.1 et 88.2 pendant la saison 1996197, adopte la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et D. mawsoni dans les sous-zones ... au paragraphe 3 de la mesure de conservation 112KV. 3. Aux fins de cette nouvelle pêcherie, la saison ...

   Conservation Measure : 116/XV (1996)

10. Conservation Measure Conservation Measure 114/XV (1996)

    MESURE DE CONSERVATION 1131~ v Pêcherie nouvelle ... statistique 58.4.3 pendant la saison 1996197, adopte la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et D. mawsoni dans la division ... d'exploitation commerciale, d'après la définition figurant au paragraphe 3 de la mesure de conservation 112KV ...

    Conservation Measure : 114/XV (1996)

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