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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2016)

   text 41-09 MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2016 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire totale ... les espèces. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32/X (1991)

   , la Commission peut prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures ... cette mesure de conservation, les captures sont déclarées mensuellement Zi la Commission. MESURE ... DE CONSERVATION 33/X Interdiction de pêche dirigée sur Champsucephalus gunnan' dans la sous-zone statistique ... 48.3 pour la,saison 1991/92 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ...

   Conservation Measure : 32/X (1991)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2013)1,2 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... journalier défini dans la mesure de conservation 23-07 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties ... les dispositions de la mesure de conservation 33-03. 5. Le nombre et le poids total des rejets ...

   Conservation Measure : 41-01 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

   MESURE DE CONSERVATION 15lVlll SAISONS DE FERMETURE ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... dans la Sous-zone statistique 48.3 qu'à des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 161Vlll ...

   Conservation Measure : 15/VIII (1989)

5. Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)

   de conservation 200/XIX (mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... dans la mesure de conservation 51/XIX, en attendant l'adoption par la Commission d'une période plus appropriée ... . MESURE DE CONSERVATION 206/XIX Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp. sur le banc Elan ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ...

   Conservation Measure : 206/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-04 (2009) Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba ... La Commission adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba ...

   Conservation Measure : 51-05 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 94/XIV (1995)

   de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1995196, à compter ... dans la mesure de conservation 94/XIV est applicable pendant la saison 1995196, à compter du ler mars 1996 ... sur Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 est interdite. MESURE DE CONSERVATION 941XIV ...

   Conservation Measure : 94/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2004)1,2 Mesures ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure de conservation ... dans la mesure de conservation 23-01; v) le secrétariat doit aviser les Parties contractantes prenant part ... de conservation 33-03. 5. Le nombre et le poids de tous les rejets de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 41-01 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2014 ... Saison 2014/15 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-07 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2015)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2015 ... Saison 2015/16 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

    Conservation Measure : 41-07 (2015)

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