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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2015 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 41-10. 3. Des limites de capture de recherche distinctes de 140 tonnes au total sont réservées ... par la Nouvelle-Zélande en vertu de la mesure de conservation 24- 01, qui sera menée par le navire San Aotea II ...

   Conservation Measure : 41-09 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2007)

   DE CONSERVATION 51-03 (2007) Limite de précaution des captures d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2 ... 7. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 sont applicables. Protection environne- mentale 8. La mesure de conservation 26-01 ...

   Conservation Measure : 51-03 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2008)

   text 51-02 Mesure de conservation 51-02 ... à l'annexe A de la mesure de conservation 21-03. Limite de capture 2. La capture totale d'Euphausia ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03 ... 8. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ...

   Conservation Measure : 51-02 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 98/XIV (1995)

   1 et 2 de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours établi par la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison ... biologiques établi par la mesure de conservation 98EIV est applicable aux captures de Champsocephalus gunnari ... dans la mesure de conservation 51/XII jusqu'à l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission ...

   Conservation Measure : 98/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 71/XII (1993)

   de cette Mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la Mesure de conservation 5 1lXI est applicable pendant la saison ... et biologiques décrit dans la Mesure de conservation 711x11 est applicable pendant la saison 1993194, à partir ... DE CONSERVATION 70lXII Limite de la capture de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 ...

   Conservation Measure : 71/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 201/XIX (2000)

   201/XIX 202/XIX 203/XIX MESURE DE CONSERVATION ... espèce non spécifiée en tant qu'espèce-cible dans une mesure de conservation pertinente ... de conservation 203/XIX, 204/XIX, 205/XIX, 206/XIX, 207/XIX et 212/XIX. MESURE DE CONSERVATION 202/XIX Pêcherie ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 201/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 202/XIX (2000)

   201/XIX 202/XIX 203/XIX MESURE DE CONSERVATION ... espèce non spécifiée en tant qu'espèce-cible dans une mesure de conservation pertinente ... de conservation 203/XIX, 204/XIX, 205/XIX, 206/XIX, 207/XIX et 212/XIX. MESURE DE CONSERVATION 202/XIX Pêcherie ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 202/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 67/XII (1993)

   MESURE DE CONSERVATION 671x11 Limite de la capture ... Mesure de conservation est adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7lV : 1. Aux fins ... de la présente Mesure de conservation, la saison de pêche d'Electrona carbbergi commence le 6 novembre 1993 ... de l'une des espèces citées dans la Mesure de conservation 68/iXI1 atteint son niveau maximum de capture ou si ...

   Conservation Measure : 67/XII (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 187/XVIII (1999)

   et de mammifères marins et de leur mortalité accidentelle liées aux opérations de pêche. MESURE DE CONSERVATION ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII ... de conservation 29/XVI et 182/XVIII. 6. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire à la palangre devra ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. MESURE DE CONSERVATION ...

   Conservation Measure : 187/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 184/XVIII (1999)

    (formulaire S3). MESURE DE CONSERVATION 184/XVIII Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus spp ... exploratoire à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. MESURE DE CONSERVATION ...

    Conservation Measure : 184/XVIII (1999)

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