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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2012) 1,2 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... et d'effort de pêche journalier défini dans la mesure de conservation 23-07 ; v) le secrétariat doit ... sera réglementée selon les dispositions de la mesure de conservation 33-03. 5. Le nombre et le poids ...

   Conservation Measure : 41-01 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2015)1,2 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... journalier défini dans la mesure de conservation 23-07 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties ... les dispositions de la mesure de conservation 33-03. 5. Le nombre et le poids total des rejets ...

   Conservation Measure : 41-01 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2016)

   text 41-01 MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2016 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... dans la mesure de conservation 23-07 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties contractantes prenant part ... de conservation 33-03. 41-01 5. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 41-01 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2017)

   text 41-01 MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2017 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... dans la mesure de conservation 23-07 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties contractantes prenant part ... de conservation 33-03. 41-01 5. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 41-01 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 84/XIII (1994)

   DE CONSERVATION 84lXIII Limite préventive de la capture totale admissible dlElectrona carlsbergi dans la sous ... -zone statistique 48.3 pour la saison 1994195 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ... de la mesure de conservation 7lV : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation, la saison de pêche ... accessoire de l'une des espèces citées dans la Mesure de conservation 851x111 atteint son niveau maximum ...

   Conservation Measure : 84/XIII (1994)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2014)1,2 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... journalier défini dans la mesure de conservation 23-07 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties ... les dispositions de la mesure de conservation 33-03. 5. Le nombre et le poids total des rejets ...

   Conservation Measure : 41-01 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2005)

   DE CONSERVATION 41-01 (2005)1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... palangre, chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre ... par période de cinq jours défini dans la mesure de conservation 23-01 ; v) le secrétariat doit aviser ...

   Conservation Measure : 41-01 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 189/XVIII (1999)

   conformément aux mesures de conservation 29/XVI et 182/XVIII. 6. Tout navire participant à cette pêcherie ... exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148 ... /XVII. MESURE DE CONSERVATION 188/XVIII1 Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche ...

   Conservation Measure : 189/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 89/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 89/XIV Pêcherie nouvelle visant ... de conservation 78/XIV, Notant qu'aucun autre Membre ne l'a avisée d'un projet de mise en place d'une nouvelle ... pêcherie de ces espèces dans cette division statistique, adopte la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 31/X: 1. La nouvelle pêcherie mise en place par l'Australie, visant ...

   Conservation Measure : 89/XIV (1995)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2014)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2014 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... conformément à la mesure de conservation 41-10. 3. Une limite de capture distincte de 68 tonnes est réservée ... de conservation 24-01, et qui sera menée par le navire San Aotea II pendant la saison 2014/15. Cette limite ...

    Conservation Measure : 41-09 (2014)

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