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1. Conservation Measure Conservation Measure 33/X (1991)

   , la Commission peut prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures ... cette mesure de conservation, les captures sont déclarées mensuellement Zi la Commission. MESURE ... DE CONSERVATION 33/X Interdiction de pêche dirigée sur Champsucephalus gunnan' dans la sous-zone statistique ... 48.3 pour la,saison 1991/92 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ...

   Conservation Measure : 33/X (1991)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2013 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de recherche sur les pré-recrues notifiée par la Nouvelle- Zélande1 en vertu de la mesure de conservation 24-01 ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire totale ...

   Conservation Measure : 41-09 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2011 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... de la mesure de conservation 41-01, à l’exception du paragraphe 6. Capture accessoire ... par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 7. La pêche exploratoire ...

   Conservation Measure : 41-09 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2018)

   text 41-01 Mesure de conservation 41-01 (2018 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... dans la mesure de conservation 23-07 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties contractantes prenant part ... de conservation 33-03. 41-01 5. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 41-01 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2019)

   text 41-01 Mesure de conservation 41-01 (2019 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... dans la mesure de conservation 23-07 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties contractantes prenant part ... de conservation 33-03. 41-01 5. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 41-01 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2013 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-11 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2012 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de la mesure de conservation 24-01, et qui sera menée par le navire San Aotea II pendant la saison 2012/13 ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture ...

   Conservation Measure : 41-09 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)

   DE CONSERVATION 21-03 (2007) Notification d'intention de participer à une pêcherie d'Euphausia superba Espèce ... de pêcher, en utilisant les formulaires de l'annexe A de la mesure de conservation 21-03 ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... complémentaires spécifiées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ...

   Conservation Measure : 21-03 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 81/XIII (1994)

   MESURE DE CONSERVATION 8OlXIIT Limites imposées ... La présente mesure de conservation a été adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7lV : 1. La capture ... . 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 81/XIII (1994)

10. Conservation Measure Conservation Measure 158/XVII (1998)

    DE CONSERVATION 158/XVII Pêche de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 pour la saison ... accessoire ainsi qu'il est fait mention dans la mesure de conservation 157/XVII . 4. La capture ne peut ... d'utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 7. Un système ...

    Conservation Measure : 158/XVII (1998)

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