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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2006)

   DE CONSERVATION 41-01 (2006)1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... palangre, chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre ... dans la mesure de conservation 23-01 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties contractantes prenant part ...

   Conservation Measure : 41-01 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2011)

   text CONSERVATION MEASURE 41-01 (2011) 1,2 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... de capture et d’effort de pêche par période de cinq jours défini dans la mesure de conservation 23-01 ... pêcherie exploratoire sera réglementée selon les dispositions de la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-01 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2017)

   text 41-06 MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2017 ... Saison 2017/18 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... se déroulera conformément aux conditions précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01 ... 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-06 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 74/XII (1993)

   des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 741x11 Limites imposées à la pêcherie ... exploratoire de crabes dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1993194 La Mesure de conservation ... suivante a été adoptée conformément à la Mesure de conservation 7lV : 1. La pêcherie de crabes ... de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi ...

   Conservation Measure : 74/XII (1993)

5. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

   MESURE DE CONSERVATION 3l/X Notificatim qu'un Membre ... M, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'article nc ... prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures d'Euphausia ... de conservation, les captures sont déclarées mensuellement Zi la Commission. MESURE DE CONSERVATION 33 ...

   Conservation Measure : 31/X (1991)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2007)

   DE CONSERVATION 41-01 (2007)1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... palangre, chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre ... jours défini dans la mesure de conservation 23-01 ; v) le secrétariat doit aviser les Parties ...

   Conservation Measure : 41-01 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 31-02 (2007)

   text 31-02 Mesure de conservation 31-02 (2007 ... Engins tous La présente mesure de conservation régit la fermeture de toutes les pêcheries ... notification de fermeture de pêcherie émise par le secrétariat (se référer aux mesures de conservation 23-01 ...

   Conservation Measure : 31-02 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-09 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée à la pêche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 113/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 1131~ v Pêcherie nouvelle ... statistique 58.4.3 pendant la saison 1996197, adopte la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et D. mawsoni dans la division ... d'exploitation commerciale, d'après la définition figurant au paragraphe 3 de la mesure de conservation 112KV ...

   Conservation Measure : 113/XV (1996)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-01 (2010)1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... palangre, chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre ...

    Conservation Measure : 41-01 (2010)

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