Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

   text 51-01 Mesure de conservation 51-01 (2010 ... de conservation en vertu de l’article IX de sa Convention : Accès 1. La pêche d'Euphausia superba dans les sous ... les méthodes de pêche énoncées à l'annexe A de la mesure de conservation 21-03. Limite de capture ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03 ...

   Conservation Measure : 51-01 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2016)

   text 41-11 MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2016 ... de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur ... de conservation 41-01. L'Australie, la République de Corée, l'Espagne, la France et le Japon ne mèneront ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2017)

   text 41-11 MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2017 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... de conservation 41-01. L'Australie, la République de Corée, l'Espagne, la France et le Japon ne mèneront ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 91/XIV Limites imposées ... de conservation suivante a été adoptée conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. La pêcherie de crabes ... en application de la présente mesure de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... par période de dix jours, établi dans la mesure de conservation 611x11, est applicable. 8. Les données ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 213/XIX (2000)

   . MESURE DE CONSERVATION 213/XIX Pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone statistique 48.3 ... – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément aux mesures de conservation 7/V et 65/XII : 1. La capture totale de Martialia hyadesi pendant ... de la mise en application de la présente mesure de conservation : i) le système de déclaration des données ...

   Conservation Measure : 213/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2002 ... de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie contractante est tenue ... la position de ses navires de pêche détenteurs de licences1 conformément à la mesure de conservation 10-02 ... de la présente mesure de conservation, par VMS on entend, entre autres : i) un système par lequel, grâce ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2014 ... Saison 2014/15 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche est défini par le bloc de recherche dans l'annexe 41-06 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2015 ... Saison 2015/16 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche est défini par le bloc de recherche dans l'annexe 41-06 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 119/XVII1, 2 Obligations des Parties contractantes de délivrer une licence aux navires ... conditions auxquelles est assujettie la pêche pour l'application des mesures de conservation et de toutes ... de la Convention et de ses mesures de conservation en demandant à chaque navire de se conformer, entre autres ... à la mesure de conservation 148/XVII. 3. La licence ou une copie certifiée conforme de la licence doit ...

   Conservation Measure : 119/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2016)

    text 41-06 MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2016 ... Saison 2016/17 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus eleginoides ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc de recherche défini à l'annexe 41-06 ...

    Conservation Measure : 41-06 (2016)

Pages