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1. Conservation Measure Conservation Measure 101/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION lOO/XV Interdiction de pêche ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche dirigée ... , du 2 novembre 1996 à la fin de la réunion de 1997 de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1011XV Limite ... , ou encore le TAC de cette espèce fixé pour la sous-zone 48.3, par la mesure de conservation 102/XV, selon ...

   Conservation Measure : 101/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 92/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 92lXIV Limit,e de la capture ... eleginoides dans la sous-zone 48.3, ainsi qu'il est spécifié dans la mesure de conservation 93/XIV, selon ... de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 5 lm11 est applicable pendant la saison 1995/96, à partir ...

   Conservation Measure : 92/XIV (1995)

3. Conservation Measure Conservation Measure 107/XV (1996)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période de cinq jours ... , établi dans la mesure de conservation 511x11, s'applique à la saison 1996197 qui ouvre le 2 novembre ... et biologiques, établi par la mesure de conservation 117/XV, s'applique à l'espèce-cible, Lepidonotothen ... . MESURE DE CONSERVATION 106/XV Limite préventive de capture dtEuphausia superba dans la division ...

   Conservation Measure : 107/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-01 (2008)1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... palangre, chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-01 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-01 (2009)1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... palangre, chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-01 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2014 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... aux conditions précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. La République de Corée ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture ...

   Conservation Measure : 41-11 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2018)

   text 41-11 Mesure de conservation 41-11 (2018 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Limite de capture 3. La capture ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2019)

   text 41-11 Mesure de conservation 41-11 (2019 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Limite de capture 3. La capture ... 58.4.1 est menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception ...

   Conservation Measure : 41-11 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 13/VIII (1989)

   MESURE DE CONSERVATION 7/V REGLEMENTATION DE LA PECHE ... de conservation adoptées par la Commission, celle-ci adoptera à sa réunion de 1987, pour les espèces dont ... pour tous les Membres de la Commission le 29 mars 1987. MESURE DE CONSERVATION 13lVlll LIMITATION ... Cette Mesure de conservation est adoptée conformément à la Mesure de Conservation 71v: 1. La capture totale ...

   Conservation Measure : 13/VIII (1989)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2015)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2015 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... de conservation 41-01. L'Australie, la France, la République de Corée et le Japon mèneront une pêche ... statistique 58.4.1 sera menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception ...

    Conservation Measure : 41-11 (2015)

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