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1. Conservation Measure Conservation Measure 215/XIX (2000)

   de la pêcherie de crabe dans la sous-zone statistique 48.3. MESURE DE CONSERVATION 215/XIX Limites imposées ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. Par pêcherie de crabe ... définies à l'annexe 215/A. 8. Aux fins de la mise en application de la présente mesure de conservation ... de conservation 61/XII, est applicable. 9. Les données sur les captures effectuées entre le 31 juillet et le 31 ...

   Conservation Measure : 215/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 124/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 124/XVI Limites imposées ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 7/V : 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ...

   Conservation Measure : 124/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 102/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 102/XV Limites imposées ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture ... de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ... de conservation 5 1KII est applicable pendant la saison 1996197, à compter du le' mars 1997; et ii) le système ...

   Conservation Measure : 102/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 721x11 Interdiction de pêche ... DE CONSERVATION 731x11 Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.2 ... , en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 761x111 Interdiction de pêche dirigée ... et 1995196 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 78/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2012 ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note ... de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution. Saison 3. Pour les besoins ... conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture ...

   Conservation Measure : 41-11 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

   DE CONSERVATION 72/XVII Interdiction de la pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.1 ... de rouvrir la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 73/XVII ... , en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 95/XIV Limite de la capture accessoire ... et Lepidonotothen squamifrons dans la sous-zone statistique 48.3 La présente mesure de conservation est adoptée ...

   Conservation Measure : 106/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 163/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 163/XVII Pêcherie nouvelle à la palangre de Dissostichus spp. dans la division statistique ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31 ... de conservation 29/XVI et 161/XVII. 5. Tout navire participant à cette nouvelle pêcherie à la palangre devra ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. ...

   Conservation Measure : 163/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 128/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 127lXVI Interdiction de pêche ... La Codss ion adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 7/V : La pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... de 1998 de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1281XVI Limite de la capture de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 128/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 60/XI (1992)

   de la mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période ... de cinq jours, établi dans la mesure de conservation 51/XI s'applique h la période allant de 1992 h 1994 ... et biologiques, établi dans la mesure de conservation 52M s'applique Lt Notothenia squamifrons h partir ... de 1993 du Comité scientifique et de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 6 0 / ~ 1 Limites imposées ...

   Conservation Measure : 60/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 97/XIV (1995)

    . 8. Aux fms de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... des captures décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 1995196; et ii ... dans la mesure de conservation 52mI est également applicable pendant la saison 1995196. En ce qui concerne ... la mesure de conservation 52/XI, l'espèce-cible est Electrona carlsbergi et les "espèces des captures ...

    Conservation Measure : 97/XIV (1995)

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