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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2013 ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note ... sera menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ... de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 6. La pêche exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-05 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

   de pêche par périodes de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 511XII et le système ... de déclaration mensuelle des données biologiques et d'effort de pêche décrit dans la mesure de conservation ... en application cette mesure de conservation, des déclarations mensuelles des captures doivent être présentées ... du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 79lXIII Limites imposées à la pêcherie exploratoire ...

   Conservation Measure : 79/XIII (1994)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2018)

   text 41-06 Mesure de conservation 41-06 (2018 ... Saison 2018/19 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus eleginoides sur le banc Elan ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc de recherche défini à l'annexe 41-06 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2019)

   text 41-06 Mesure de conservation 41-06 (2019 ... Saison 2019/20 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus eleginoides sur le banc Elan ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc de recherche défini à l'annexe 41-06 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 148/XX Systèmes ... , la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie ... à la mesure de conservation 119/XX, les autorisant à exploiter les ressources marines vivantes dans la zone ... ont été fixées par des mesures de conservation adoptées par la Commission. 2. Toute partie contractante ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2016)

   text 41-05 MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2016 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-05 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2017)

   text 41-05 MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2017 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... aux conditions précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-05 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2018)

   text 41-05 Mesure de conservation 41-05 (2018 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... aux conditions précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Pour les besoins ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-05 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2019)

   text 41-05 Mesure de conservation 41-05 (2019 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-05 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 93/XIV (1995)

    MESURE DE CONSERVATION 92lXIV Limit,e de la capture ... eleginoides dans la sous-zone 48.3, ainsi qu'il est spécifié dans la mesure de conservation 93/XIV, selon ... de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 5 lm11 est applicable pendant la saison 1995/96, à partir ...

    Conservation Measure : 93/XIV (1995)

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