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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2011 ... la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu’elle restera ... au titre de la recherche conformément à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite ... de conservation 41-01, à l’exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-05 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 131/XVI Limites préventives ... pas excéder 3 700 tonnes pendant la saison 1997198. 2. Aux fins de cette mesure de conservation, la saison ... dans la mesure de conservation 132IXVI atteint sa limite de capture accessoire. 4. La capture ne peut être ... est adoptée conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51/XII ...

   Conservation Measure : 131/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)

   text 51-03 Mesure de conservation 51-03 (2008 ... de conservation 21-03. Limite de capture 2. La capture totale d'Euphausia superba dans la division ... de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. 8. L'utilisation ... de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure de conservation 23-06 ...

   Conservation Measure : 51-03 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 162/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 162/XVII Pêcherie nouvelle à la palangre de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus mawsoni ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31 ... susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XVI et 161/XVII. 5. Tout navire ... à la mesure de conservation 148/XVII. ...

   Conservation Measure : 162/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-11 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... conformément à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution ...

   Conservation Measure : 41-11 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2007)

   DE CONSERVATION 33-03 (2007)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2007/08 aux pêcheries nouvelles ... combinées, aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous ... conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant ...

   Conservation Measure : 33-03 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 151/XVII Limites imposées à la pêcherie de crabe dans la sous-zone statistique 48.3 ... pour la saison 1998/99 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. Par pêcherie de crabe, on entend toute activité ... en application de la présente mesure de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 151/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 167/XVI (1998)

   DE CONSERVATION 167/XVII Pêcherie exploratoire au chalut de Dissostichus spp. dans la division statistique ... pendant la saison 1998/99, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus spp. au chalut ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 6. Aux fins de l'application ...

   Conservation Measure : 167/XVI (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2004)1, 2 Limites ... espèces accessoires Zones diverses Saisons 2004/05 Engins tous 1. La présente mesure de conservation ... en unités de recherche à petite échelle (SSRU), à l'exception des cas relevant de mesures de conservation ... spécifiée est adoptée conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 23 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2011)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2011 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu’elle restera en vigueur pendant un an ... à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution. Saison ... sera menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l’exception du paragraphe ...

    Conservation Measure : 41-11 (2011)

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