Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2019)

   text 41-08 Mesure de conservation 41-08 (2019 ... espèce atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02 ... à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux ... à la mesure de conservation 25-02. Durant la période du 1er au 30 avril des saisons 2019/20 et 2020/21 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2015)1,2 ... de conservation est applicable pour la saison 2015/16 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de tous ... de capture accessoire dans une SSRU ou dans plusieurs SSRU combinées, aux termes des mesures de conservation ... 2 vii) et ix) de l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01 ne devraient pas être remises ...

   Conservation Measure : 33-03 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 104/XV (1996)

   de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95KIV atteint sa limite ou si la capture totale dtElectrona ... précisées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona ... les 5%. 8. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... des captures décrit dans la mesure de conservation 40K est applicable pendant la saison 1996/97; et ii ...

   Conservation Measure : 104/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 183/XVIII (1999)

   183/XVIII MESURE DE CONSERVATION 183/XVIII Pêcherie ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 7/V et 65/XII ... le premier. 3. Aux fins de la mise en application de la présente mesure de conservation : i) le système ... de conservation 61/XII est applicable; ii) les données requises pour remplir le formulaire de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 183/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 103/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 102/XV Limites imposées ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture ... de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ... de conservation 5 1KII est applicable pendant la saison 1996197, à compter du le' mars 1997; et ii) le système ...

   Conservation Measure : 103/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 96/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 95/XIV Limite de la capture ... de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Dans toute pêcherie dirigée dans la sous ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 961XIV TAC d1E1ectrona carlsbergi fixé à tire préventif dans la sous ... -zone statistique 48.3 pour la saison 1995196 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ...

   Conservation Measure : 96/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2013)

   MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2013) 1,2 Limites ... de conservation est applicable pour la saison 2013/14 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de tous ... de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous : • raies : 5% de la limite de capture ... les termes des paragraphes 2 v) et vii) de l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01 ne devraient ...

   Conservation Measure : 33-03 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2014)1,2 ... de conservation est applicable pour la saison 2014/15 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de tous ... de capture accessoire dans une SSRU ou dans plusieurs SSRU combinées, aux termes des mesures de conservation ... 2 v) et vii) de l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01 ne devraient pas être remises à l'eau ...

   Conservation Measure : 33-03 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2002 ... de conservation est applicable pour la saison 2002/03 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de poissons ... relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 33-03 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2011 ... la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu’elle restera ... au titre de la recherche conformément à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite ... de conservation 41-01, à l’exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-05 (2011)

Pages