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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2013 ... Saison 2013/14 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-06 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2011 ... de conservation 25-02 pendant la saison précédente. Une limite de capture totale de trois (3) oiseaux de mer ... espèce atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02 ... à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 33-03 (2008)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2008/09 aux pêcheries nouvelles ... combinées, aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous ...

   Conservation Measure : 33-03 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 33-03 (2009)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2009/10 aux pêcheries nouvelles ... combinées, aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous ...

   Conservation Measure : 33-03 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2014 ... pour les navires qui auront démontré qu'ils ont pleinement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures ... accidentelles 5. Les opérations de pêche au chalut seront menées conformément à la mesure de conservation 25 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 209/XIX (2000)

   conformément aux mesures de conservation 29/XIX et 200/XIX. 5. Les membres qui, pour une raison quelconque ... 2001 au plus tard. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION ... – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la division ...

   Conservation Measure : 209/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2011) 1,2 ... de conservation est applicable pour la saison 2011/12 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de tous ... de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci- dessous : • raies : 5% de la limite de capture ... les termes des paragraphes 2 v) et vii) de l’annexe C de la mesure de conservation 41-01 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 119/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 119/XX1, 2 Obligations ... la pêche pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR ... et de ses mesures de conservation en demandant à chaque navire de se conformer, entre autres, aux dispositions ... de conservation 148/XX. 3. Toute partie contractante fournit au secrétariat, dans un délai de sept jours après ...

   Conservation Measure : 119/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 161/XVII1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries nouvelles et exploratoires ... de conservation suivante : 1. La pêche doit avoir lieu dans un intervalle géographique et bathymétrique aussi ... par période de cinq jours exposé dans la mesure de conservation 51/XII; et iii) le secrétariat doit ... (mesure de conservation 51/XII) et le système de déclaration mensuelle des données d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 161/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2019)

    text 41-08 Mesure de conservation 41-08 (2019 ... espèce atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02 ... à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux ... à la mesure de conservation 25-02. Durant la période du 1er au 30 avril des saisons 2019/20 et 2020/21 ...

    Conservation Measure : 41-08 (2019)

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