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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2005)

   DE CONSERVATION 33-03 (2005)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2005/06 aux pêcheries nouvelles ... des cas relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... , aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous : • raies ...

   Conservation Measure : 33-03 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-02 (2009) Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabe, sous-zone statistique 48.2 ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-01 et note ... formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace d'une largeur minimale ...

   Conservation Measure : 52-02 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2003 ... de conservation est applicable pour la saison 2003/04 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de poissons ... relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 33-03 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

   de conservation 121/XVI, un échantillon représentatif ... conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51/XIi jusqu'à l'adoption ... d'une période plus appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 126lXVI Limites imposées ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 126/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 228/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 228/XX1 Limites imposées ... mesure de conservation est applicable pour la saison 2001/02 aux pêcheries de poissons de tous ... de conservation spécifiques. 2. La capture accessoire de toute espèce autre que Macrourus spp. est limitée ... spécifiée dans la mesure de conservation 51/XIX en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 228/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2013 ... pour les navires qui auront démontré qu'ils ont pleinement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures ... accidentelles 5. Les opérations de pêche au chalut seront menées conformément à la mesure de conservation 25 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

   . La capture de ces poissons fait partie intégrante de la capture totale admissible. MESURE DE CONSERVATION ... la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 178/XVIII atteint sa limite ... est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 177/A). 5. Aux fins de cette pêcherie ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 10. Un système ...

   Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2014 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... aux conditions précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. La République de Corée ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-05 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2015 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert à la pêche est défini par le bloc ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-05 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

    text 41-08 Mesure de conservation 41-08 (2017 ... de conservation 33-02. Atténuation des captures accidentelles 5. Les opérations de pêche au chalut ... sont menées conformément à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité ... sont menées conformément à la mesure de conservation 25-02. Durant les périodes du 1er au 30 avril ...

    Conservation Measure : 41-08 (2017)

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