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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-03 (2008) Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes, sous-zone statistique 48.4 ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-01, en précisant ... largeur de carapace minimale de 94 et 90 mm respectivement seront conservés dans la capture. Saison ...

   Conservation Measure : 52-03 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 148/XVII Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS) La Commission adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ... conformément à la mesure de conservation 119/XVII, les autorisant à exploiter les ressources marines vivantes ... géographiques ont été fixées par des mesures de conservation adoptées par la Commission. 2. Toute partie ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2006)

   DE CONSERVATION 33-03 (2006)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2006/07 aux pêcheries nouvelles ... des cas relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... , aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous : • raies ...

   Conservation Measure : 33-03 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2011 ... Saison 2011/12 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division ... accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2012 ... Saison 2012/13 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-06 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

   sur Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 est interdite. MESURE DE CONSERVATION 181/XVIII ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ... de la présente mesure de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période ... de dix jours, établi par la mesure de conservation 61/XII, est applicable. 9. Les données ...

   Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-02 (2008) Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes, sous-zone statistique 48.2 ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-01 et note ... et de Paralomis formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace d'une largeur ...

   Conservation Measure : 52-02 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2013 ... Saison 2013/14 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-07 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 133/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 1 3 2 1 ~ ~ 1 Limites imposées ... statistique 58.5.2. MESURE DE CONSERVATION 133/XV1132 Mesures générales pour les pêcheries à la palangre ... de capture appropriés parmi les rectangles à échelle précise3, adopte la mesure de conservation suivante ... de conservation 5 1 m ; et iii) le secrétariat doit prévenir les parties contractantes prenant part ...

   Conservation Measure : 133/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2017)

    text 33-03 MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2017 ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2017/18 aux pêcheries nouvelles ... spécifique (y compris une limite de capture nulle) conformément aux mesures de conservation pertinentes ... 2 vii) et ix) de l'annexe 41- 01/C de la mesure de conservation 41-01, ne devraient pas être remises ...

    Conservation Measure : 33-03 (2017)

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