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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2012 ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note ... de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution. Saison 3. Pour les besoins ... sera menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-05 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

   text 33-03 Mesure de conservation 33-03 (2019 ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2019/20 aux pêcheries nouvelles ... spécifique (y compris une limite de capture nulle) conformément aux mesures de conservation pertinentes ... 2 vii) et ix) de l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01, ne devraient pas être remises ...

   Conservation Measure : 33-03 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-03 (2009) Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes, sous-zone statistique 48.4 ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-01, en précisant ... largeur de carapace minimale de 94 et 90 mm respectivement seront conservés dans la capture. Saison ...

   Conservation Measure : 52-03 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   DE CONSERVATION 21-02 (2005)1,2 Pêcheries exploratoires Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies ... une "pêcherie nouvelle" selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   text 24-04 Mesure de conservation 24-04 (2017 ... , régions ou sous- régions à des fins d'étude scientifique ou de conservation, y compris celle de zones ... la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention CAMLR : 24-04 ... 13 à 18 de la présente mesure de conservation sont applicables. Cette 1ère étape est une désignation ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   DE CONSERVATION 21-02 (2006)1,2 Pêcheries exploratoires Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies ... une "pêcherie nouvelle" selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 227/XX1,2 Mesures ... , la mesure de conservation suivante : 1. Cette mesure de conservation est applicable aux pêcheries ... par période de cinq jours exposé dans la mesure de conservation 51/XIX; et iv) le secrétariat doit ... de conservation 228/XX. 5. Le nombre total et le poids de tous les rejets de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 227/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 33-03 (2010)1,2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2010/11 aux pêcheries nouvelles ... combinées, aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous ...

   Conservation Measure : 33-03 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2011 ... Saison 2011/12 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. sur le banc BANZARE (division ... accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2012)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2012 ... Saison 2012/13 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 5. Afin de réduire ...

    Conservation Measure : 41-07 (2012)

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