Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2006)

   DE CONSERVATION 33-02 (2006) Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2006 ... de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ne pêchera plus ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2007)

   DE CONSERVATION 33-02 (2007) Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2007 ... de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ne pêchera plus ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-07 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès ... par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 5. Afin de réduire ...

   Conservation Measure : 41-07 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2015 ... qui auront démontré qu'ils ont pleinement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison1 précédente ... atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation ... de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins ...

   Conservation Measure : 41-08 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

   text 41-09 MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2017 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... 2. Conformément au paragraphe 28 de la mesure de conservation 91-05, les limites de capture de précaution ... notifiée par la Nouvelle-Zélande en vertu de la mesure de conservation 24-01, qui sera menée ...

   Conservation Measure : 41-09 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

   text 41-09 Mesure de conservation 41-09 (2019 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... au paragraphe 28 de la mesure de conservation 91-05, les limites de capture de précaution applicables ... par la Nouvelle-Zélande en vertu de la mesure de conservation 24-01, qui sera menée par le navire San Aotea II ...

   Conservation Measure : 41-09 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-03 (2009) Notification d'intention de participer à une pêcherie d'Euphausia superba Espèce ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 188/XVIII (1999)

   conformément aux mesures de conservation 29/XVI et 182/XVIII. 6. Tout navire participant à cette pêcherie ... exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148 ... /XVII. MESURE DE CONSERVATION 188/XVIII1 Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche ...

   Conservation Measure : 188/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 112/XV (1996)

   adopte la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 31/x : 1. La nouvelle pêcherie mise en place par l'Australie, visant les espèces ... qui vivent en eaux profondes et auxquelles ne sont pas applicables les mesures de conservation 109/XV ... en œuvre de cette mesure de conservation : i) le Système de déclaration des données de capture ...

   Conservation Measure : 112/XV (1996)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-06 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc Elan (division ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles ...

    Conservation Measure : 41-06 (2010)

Pages