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  1. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-01 (2008) Limites imposées à la pêche aux crabes, sous-zone statistique 48.3 – saison 2008 ... acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès ... spinosissima et de Paralomis formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace ...

    Conservation Measure : 52-01 (2008)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-01 (2009) Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2009/10 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... spinosissima et de Paralomis formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace ...

    Conservation Measure : 52-01 (2009)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 52-01 (2010) Limites imposées à la pêche aux crabes, sous-zone statistique 48.3 – saison 2010 ... , par la présente, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... spinosissima et de Paralomis formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace ...

    Conservation Measure : 52-01 (2010)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2011)

    text MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2011 ... ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ... conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant ...

    Conservation Measure : 33-02 (2011)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2012)

    text MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2012 ... ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ... conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant ...

    Conservation Measure : 33-02 (2012)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2013)

    text MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2013 ... accessoire pour laquelle des limites ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation ... spécifiée est adoptée conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 23 ...

    Conservation Measure : 33-02 (2013)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2004)

    untitled MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2004) Limites ... accessoire pour laquelle des limites ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation ... spécifiée est adoptée conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 23 ...

    Conservation Measure : 33-02 (2004)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2014)

    text MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2014 ... de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ne pêchera plus ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2014)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

    text 24-04 MESURE DE CONSERVATION 24-04 (2016 ... à des fins d'étude scientifique ou de conservation, y compris celle de zones spéciales destinées ... de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention CAMLR : 24-04 Désignation de zones ... mesure de conservation sont applicables. Cette 1ère étape est une désignation provisoire, qui permettra ...

    Conservation Measure : 24-04 (2016)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2005)

    DE CONSERVATION 33-02 (2005) Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2005 ... de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ne pêchera plus ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2005)

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