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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2004) Régime ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois achevée ... et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable. 5. Les navires ...

   Conservation Measure : 52-02 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2005)

   DE CONSERVATION 52-02 (2005) Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois achevée ... et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable. 5. Les navires ...

   Conservation Measure : 52-02 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2006)

   DE CONSERVATION 52-02 (2006) Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois achevée ... et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable. 5. Les navires ...

   Conservation Measure : 52-02 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2007)

   DE CONSERVATION 52-02 (2007) Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 ... de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres A à L. A l'annexe 52-02 ... de pêche normales sont menées conformément à la réglementation fixée par la mesure de conservation 52-01 ... , établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable. 5. Les navires ...

   Conservation Measure : 52-02 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2002 ... de conservation suivante : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires ... de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours exposé dans la mesure de conservation 23-01 ... les dispositions de la mesure de conservation 33-03. 6. Le nombre et le poids de tous les rejets de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 41-01 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2019)

   text 51-06 Mesure de conservation 51-06 ... . adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque ... de conservation, chaque Partie contractante doit s'assurer que ses navires de pêche engagés dans la pêcherie ... %. 4. Pour les besoins de la mise en œuvre de la présente mesure de conservation, les conditions relatives aux données ...

   Conservation Measure : 51-06 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

   conformément aux mesures de conservation 29/XIX et 200/XIX. 5. Les membres qui, pour une raison quelconque ... 2001 au plus tard. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION ... – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la division ...

   Conservation Measure : 210/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 180/XVIII (1999)

   de conservation 122/XVI est applicable pendant la saison 1999/2000, à compter du 1er mai 2000. Les données ... sont déclarées par pose. Aux fins de la mesure de conservation 122/XVI, par "espèce- cible", on entend ... eleginoides. 5. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes de la mesure de conservation ... notification pour la saison 1999/2000, à laquelle s'applique les dispositions de la mesure de conservation 64 ...

   Conservation Measure : 180/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 109/XV (1996)

   de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale de Champsocephalus gunnari atteint 1 300 tonnes ... , la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV excède 5% en poids ... des paragraphes 1 et 2 de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration mensuelle à échelle ... de conservation 51EII est applicable pendant la saison 1996197; et ii) le système de déclaration mensuelle ...

   Conservation Measure : 109/XV (1996)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

    text 33-03 Mesure de conservation 33-03 (2018 ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2018/19 aux pêcheries nouvelles ... spécifique (y compris une limite de capture nulle) conformément aux mesures de conservation pertinentes ... 2 vii) et ix) de l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01, ne devraient pas être remises ...

    Conservation Measure : 33-03 (2018)

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