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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-06 (2014 ... pendant une période de deux saisons de pêche, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit s'assurer ... et 2015/16. 4. Pour les besoins de la mise en œuvre de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 51-06 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)

   196/XIX MESURE DE CONSERVATION 196/XIX Limites ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 7/V : 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 196/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2004)1,2 Pêcheries ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les pêcheries ... qui auparavant, était considérée comme une "pêcherie nouvelle" selon la définition de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 21-02 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 75/XII (1993)

   MESURE DE CONSERVATION 751x11 Régime expérimental ... Mesure de conservation, ces cases sont désignées par les lettres A à L. Les cases sont illustrées ... de pêche normales sont menées conformément à la réglementation stipulée à la Mesure de conservation 741x1 ... par la Mesure de conservation 61lXII devient applicable. 5. Les navires sont engagés dans la phase 2 du régime ...

   Conservation Measure : 75/XII (1993)

5. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 226/XX Régime de pêche ... rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude. Aux fins de la présente mesure de conservation ... de pêche normales sont menées conformément à la réglementation fixée par la mesure de conservation 225/XX ... par la mesure de conservation 61/XII, devient applicable. 5. Les navires ayant complété le régime de pêche ...

   Conservation Measure : 226/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

   MESURE DE CONSERVATION 65/X11'.2 Pêcheries exploratoires ... aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la Mesure de conservation suivante ... de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante : i) une pêcherie ... nouvelle" selon la définition de la Mesure de conservation 3 1 /X; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 65/XII (1993)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2016)

   text 51-06 Mesure de conservation 51-06 ... . adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque ... de conservation, chaque Partie contractante doit s'assurer que ses navires de pêche engagés dans la pêcherie ... de la présente mesure de conservation, les conditions relatives aux données visées dans la mesure ...

   Conservation Measure : 51-06 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2018)

   text 41-09 Mesure de conservation 41-09 (2018 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... de conservation 91-05, les limites de capture de précaution applicables aux unités de recherche à petite échelle ... par la Nouvelle-Zélande en vertu de la mesure de conservation 24-01, qui sera menée par le navire San Aotea II ...

   Conservation Measure : 41-09 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2002) Régime ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois la phase ... de capture et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable ...

   Conservation Measure : 52-02 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2003)

    text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2003 ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois la phase ... de capture et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable ...

    Conservation Measure : 52-02 (2003)

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