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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2019)

   text 41-02 Mesure de conservation 41-02 (2019 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02/A). La portion ... -ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. 10. Les palangres ne doivent être ...

   Conservation Measure : 41-02 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-03 (2010) Notification d'intention de participer à une pêcherie d'Euphausia superba Espèce ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ...

   Conservation Measure : 21-03 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2003 ... de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire de pêche se déplace vers un autre lieu de pêche ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2015 ... des limites ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne ... . 1 Pour les besoins de la présente mesure de conservation, pour une palangre, chaque pose s'applique à une palangre ... dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission ...

   Conservation Measure : 33-02 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2016)

   text 33-02 MESURE DE CONSERVATION 33-02 ... ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ... . 1 Pour les besoins de la présente mesure de conservation, pour une palangre, chaque pose s'applique à une palangre ... dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission ...

   Conservation Measure : 33-02 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2017)

   text 33-02 MESURE DE CONSERVATION 33-02 ... ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ... . 1 Pour les besoins de la présente mesure de conservation, pour une palangre, chaque pose s'applique à une palangre ... dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission ...

   Conservation Measure : 33-02 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2018)

   text 33-02 Mesure de conservation 33-02 ... ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ... . 1 Pour les besoins de la présente mesure de conservation, pour une palangre, chaque pose s'applique à une palangre ... dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission ...

   Conservation Measure : 33-02 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2019)

   text 33-02 Mesure de conservation 33-02 ... ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ... . 1 Pour les besoins de la présente mesure de conservation, pour une palangre, chaque pose s'applique à une palangre ... dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission ...

   Conservation Measure : 33-02 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2002 ... de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire de pêche se déplace vers un autre lieu de pêche ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2012)

    text MESURE DE CONSERVATION 51-06 (2012 ... pendant une période de deux saisons de pêche, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit s'assurer que ses navires ... et 2013/14. 4. Pour les besoins de la mise en œuvre de la présente mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 51-06 (2012)

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