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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2018)

   text 42-02 Mesure de conservation 42-02 (2018 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures accidentelles 8. Afin ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 42-02 (2018)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2019)

   text 42-02 Mesure de conservation 42-02 (2019 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures accidentelles 8. Afin ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 42-02 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)

   MESURE DE CONSERVATION 6 8 m Limite de la capture ... La présente Mesure de conservation est adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7lV : Dans toute ... et Notoihenia squamifrons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 691x11 Limites imposées à la pêcherie ... de conservation a été adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7N : 1. Aux fins de la pêcherie dirigée ...

   Conservation Measure : 69/XII (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 224/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 224/XX Limites imposées ... ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ... conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51/XIX en attendant ...

   Conservation Measure : 224/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-06 (2010) Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia ... de conservation conformément à l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... . 2. À moins d'une mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit ...

   Conservation Measure : 51-06 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-06 (2011 ... pendant une période de deux saisons de pêche, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit s’assurer que ses navires ... 3 . 4. Pour les besoins de la mise en œuvre de la présente mesure de conservation, les conditions relatives aux données ...

   Conservation Measure : 51-06 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 154/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 154/XVII Limites imposées à la pêcherie de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale de Dissostichus ... de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1998/99 ...

   Conservation Measure : 154/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-03 (2011 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l’égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2015 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02/A). La portion ... -ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. 10. Les palangres ne doivent être ...

   Conservation Measure : 41-02 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2017)

    text 41-02 Mesure de conservation 41-02 (2017 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02/A). La portion ... -ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. 10. Les palangres ne doivent être ...

    Conservation Measure : 41-02 (2017)

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