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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2004 ... des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention. 2. Toute ... leurs obligations en vertu des dispositions de la Convention et de ses mesures de conservation en demandant ... dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04. 3. Toute Partie ...

   Conservation Measure : 10-02 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 198/XIX (2000)

   de la capture totale admissible. MESURE DE CONSERVATION 198/XIX Limites imposées à la capture accessoire ... de capture accessoire s'appliquent en vertu de cette mesure de conservation est égale ou supérieure ... à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51/XIX, en attendant l'adoption ... par la Commission d'une période plus appropriée. MESURE DE CONSERVATION 199/XIX Limite préventive de capture ...

   Conservation Measure : 198/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 152/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 152/XVII Interdiction de la pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 7/V : La pêche dirigée ...

   Conservation Measure : 152/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 42-02 (2010) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures ...

   Conservation Measure : 42-02 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2014 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... de la mesure de conservation 25-02. 11. Tout navire capturant au total trois (3) oiseaux de mer ... de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ...

   Conservation Measure : 41-03 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   197/XIX MESURE DE CONSERVATION 197/XIX Pêche ... de conservation 198/XIX. 4. La capture ne peut être réalisée que par des opérations de chalutage. 5. Tous ... de la division 58.5.2 sont tenus d'utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148 ... de la capture totale admissible. MESURE DE CONSERVATION 198/XIX Limites imposées à la capture accessoire ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

   internationale de la CCAMLR. 6 . Aux fins de la mise en œuvre de cette mesure de conservation ... dans la mesure de conservation 61/XII; et ii) le Système de déclaration mensuelle des données à échelle précise ... d'effort de pêche et biologiques défini dans la mesure de conservation 117/XV, sont applicables pendant ... de conservation 11 1KIV. 9. La limite de capture de Champsocephalus gunnari sera révisée périodiquement ...

   Conservation Measure : 111/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 214/XIX (2000)

   214/XIX MESURE DE CONSERVATION 214/XIX Régime ... ° de latitude sur 1,0° de longitude. Aux fins de la présente mesure de conservation, ces rectangles ... à la réglementation fixée par la mesure de conservation 215/XIX. 4. Aux fins de l'application des opérations de pêche ... jours de la capture et de l'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 61/XII, devient ...

   Conservation Measure : 214/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-06 (2009) Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia ... de conservation conformément à l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... d’une mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit ...

   Conservation Measure : 51-06 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 33-02 (2010) Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison ... de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ne pêchera plus ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2010)

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