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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2011 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02/A). La portion ... qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison précédente. 6. Les règles ...

   Conservation Measure : 41-02 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 190/XVIII (1999)

   de conservation 29/XVI et 182/XVIII. 5. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire à la palangre devra ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 1 À l'exception des eaux ... DE CONSERVATION 190/XVIII Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp. , sous-zone statistique 88.1 ... – saison 1999/2000 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ...

   Conservation Measure : 190/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2014 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02/A). La portion ... pour les navires qui auront démontré qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant ...

   Conservation Measure : 41-02 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-02 (2009)1,2 Pêcheries exploratoires Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les pêcheries ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-02 (2009)1,2 Pêcheries exploratoires Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ... de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les pêcheries ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2015 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... de la mesure de conservation 25-02. 11. Tout navire capturant au total trois (3) oiseaux de mer ... de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ...

   Conservation Measure : 41-03 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2016)

   text 41-03 MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2016 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... aux dispositions de la mesure de conservation 25-02. 11. Tout navire capturant au total trois (3) oiseaux ... de la présente mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ...

   Conservation Measure : 41-03 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2017)

   text 41-03 MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2017 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... aux dispositions de la mesure de conservation 25-02. 11. Tout navire capturant au total trois (3) oiseaux ... de la présente mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ...

   Conservation Measure : 41-03 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2018)

   text 41-03 Mesure de conservation 41-03 (2018 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... aux dispositions de la mesure de conservation 25-02. 11. Tout navire capturant au total trois (3) oiseaux ... de la présente mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ...

   Conservation Measure : 41-03 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2019)

    text 41-03 Mesure de conservation 41-03 (2019 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... aux dispositions de la mesure de conservation 25-02. 11. Tout navire capturant au total trois (3) oiseaux ... de la présente mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ...

    Conservation Measure : 41-03 (2019)

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