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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   DE CONSERVATION 10-02 (2007)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... leurs obligations en vertu des dispositions de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant ... à la mesure de conservation 10-04; vi) compte tenu du Code international de gestion pour la sécurité ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 195/XIX (2000)

   de la mise en application des paragraphes 1 et 2 de la présente mesure de conservation : i) le système ... de conservation 51/XIX est applicable pendant la saison 2000/01; et ii) le système de déclaration mensuelle ... à échelle précise des données de capture et d'effort de pêche établi par la mesure de conservation 122/XIX ... à échelle précise requises aux termes de la mesure de conservation 121/XIX seront collectées et enregistrées ...

   Conservation Measure : 195/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 169/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 169/XVII Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII ... 88.1 au nord de 65°S doit être menée conformément à la mesure de conservation 29/XVI. Au sud de 65 ... de conservation 29/XVI, à l'exception du paragraphe 3. Pour permettre l'expérimentation du lestage des lignes ...

   Conservation Measure : 169/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   text 21-03 Mesure de conservation 21-03 (2019 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

   en œuvre de cette mesure de conservation : i) le Système de déclaration des données de capture ... et d'effort de pêche par période de dix jours défini dans la mesure de conservation 61KII; et ii ... dans la mesure de conservation 117KV, sont applicables pendant la saison de pêche 1996197. 6. Si, au cours ... de conservation 11 l/XV. 8. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides, y compris ceux ...

   Conservation Measure : 110/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

   text 21-03 Mesure de conservation 21-03 (2016 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-03 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)

   (conservé, rejeté, détruit), enregistrement du numéro du casier d'où provient le crabe. MESURE ... DE CONSERVATION 182/XVIII1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante : 1. Cette mesure de conservation est applicable ... par période de cinq jours exposé dans la mesure de conservation 51/XII; et iv) le secrétariat doit prévenir ...

   Conservation Measure : 182/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2013 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02/A). La portion ... pour les navires qui auront démontré qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant ...

   Conservation Measure : 41-02 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-03 (2008) Notification d'intention de participer à une pêcherie d'Euphausia superba Espèce ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ...

   Conservation Measure : 21-03 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2010)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... leurs obligations en vertu des dispositions de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant ...

    Conservation Measure : 10-02 (2010)

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