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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2011) 1,2 ... exposés à l’article II, et qu’elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation ... de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante : i) une pêcherie ... la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 21-02 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 43-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 43-01 (2002) Limite ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Limite de capture ... de conservation, la saison de pêche d'Electrona carlsbergi est la période comprise entre le 1er décembre 2002 ... dans la mesure de conservation 33-01 atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint ...

   Conservation Measure : 43-01 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 124/XVI Limites imposées ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 7/V : 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ...

   Conservation Measure : 125/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2013)1,2 ... à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève de cette classification jusqu'à l'acquisition ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   text 21-02 Mesure de conservation 21-02 (2017 ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante ... » selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2011 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... de conservation, la pêche est définie comme étant toute période durant laquelle les engins de pêche, les chaluts ... . 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02. ANNEXE 51-04/A PLANS DE COLLECTE ...

   Conservation Measure : 51-04 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2012 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02. ANNEXE 51-04 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   DE CONSERVATION 10-02 (2006)1, 2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... leurs obligations en vertu des dispositions de la Convention et de ses mesures de conservation en demandant ... conformément à la mesure de conservation 10-04. 3. Toute Partie contractante fournit au secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2013 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2014)

    text MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2014 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

    Conservation Measure : 51-04 (2014)

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