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1. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

   dans la mesure de conservation 95/XIV excède 5%. Par lieu où la capture accidentelle excède 5%, on entend ... . 8. Aux fins de la mise en application des paragraphes 1 et 2 de la présente mesure de conservation ... par la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1999/2000; et ii) le système ... de conservation 122/XVI est applicable à Champsocephalus gunnari. Les données seront déclarées par trait ...

   Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-03 (2013 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   text 21-02 MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2016 ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante ... » selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2008)1,2 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... pour l'application des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention ... leurs obligations en vertu des dispositions de la Convention et de ses mesures de conservation, en demandant ...

   Conservation Measure : 10-02 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-03 (2014 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 150/XVII Régime de la pêche expérimentale de la pêcherie de crabe de la sous-zone statistique ... rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude. Aux fins de la présente mesure de conservation ... normales sont menées conformément à la réglementation fixée par la mesure de conservation 151/XVII ... par la mesure de conservation 61/XII, devient applicable. 5. La deuxième saison, les navires qui participent ...

   Conservation Measure : 150/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   text 21-02 Mesure de conservation 21-02 (2019 ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante ... » selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 166/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 166/XVII Pêcherie exploratoire au chalut de Dissostichus spp. dans la division statistique ... à l'ouest de 90°E pendant la saison 1998/99, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche au chalut de Dissostichus spp ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 6. Aux fins ...

   Conservation Measure : 166/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   text 54 MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2015)1,2 ... à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève de cette classification jusqu'à l'acquisition ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

    text MESURE DE CONSERVATION 21-03 (2015 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

    Conservation Measure : 21-03 (2015)

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