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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2015 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2016)

   text 51-04 MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2016 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2017)

   text 51-04 MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2017 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2018)

   text 51-04 Mesure de conservation 51-04 (2018 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2019)

   text 51-04 Mesure de conservation 51-04 (2019 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-04 (2010) Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba ...

   Conservation Measure : 51-04 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-04 (2009) Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba ... La Commission adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba ...

   Conservation Measure : 51-04 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 191/XVIII (1999)

   la pose de jour, l'exception du paragraphe 3 de la mesure de conservation 29/XVI cessera d'être valide ... et tous les navires devront reprendre la pose nocturne conformément à la mesure de conservation 29/XVI ... à la palangre devront utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII ... milles nautiques de la côte des îles Balleny. MESURE DE CONSERVATION 191/XVIII Pêcherie exploratoire ...

   Conservation Measure : 191/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2012) 1,2 ... exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation ... de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante : i) une pêcherie ... la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)

    Document2 MESURE DE CONSERVATION 223/XX Limite préventive ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ... 7/V : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation, la saison de pêche d'Electrona carlsbergi est la période ... accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si ...

    Conservation Measure : 223/XX (2001)

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