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Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)
201/XIX 202/XIX 203/XIX MESURE DE CONSERVATION ... espèce non spécifiée en tant qu'espèce-cible dans une mesure de conservation pertinente ... de conservation 203/XIX, 204/XIX, 205/XIX, 206/XIX, 207/XIX et 212/XIX. MESURE DE CONSERVATION 202/XIX Pêcherie ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ...
Conservation Measure : 203/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 205/XIX (2000)
205/XIX MESURE DE CONSERVATION 205/XIX Pêcherie ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus spp. au chalut sur le banc Elan dans la division statistique ... à la mesure de conservation 201/XIX. ii) Si, au cours d'une pêche dirigée, la capture accessoire dans un seul ...
Conservation Measure : 205/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 155/XVII (1998)
DE CONSERVATION 155/XVII Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi dans la sous-zone statistique 48.3 ... pour la saison 1998/99 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation, la saison ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ...
Conservation Measure : 155/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)
doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XIX et 200/XIX. 5. Tout navire participant ... de conservation 148/XVII. MESURE DE CONSERVATION 212/XIX Pêcherie exploratoire au chalut de Chaenodraco wilsoni ... 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche au chalut de Chaenodraco wilsoni, Lepidonotothen kempi ...
Conservation Measure : 212/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)
207/XIX MESURE DE CONSERVATION 207/XIX Pêcherie ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ... sont réglementées conformément à la mesure de conservation 201/XIX. 4. Si, au cours d'une pêche dirigée, la capture ... de capture accessoire en vertu du paragraphe 3 de la présente mesure de conservation, est égale ou supérieure ...
Conservation Measure : 207/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)
et d'opérations de pêche doit correspondre aux annexes 182/A et 182/B de la mesure de conservation 182/XVIII ... précisée est adoptée conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51 ... /XII, en attendant l'adoption par la Commission d'une période plus appropriée. MESURE DE CONSERVATION ... statistique 58.4.2 – saison 1999/2000 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ...
Conservation Measure : 186/XVIII (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2013)
text MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2013 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... de la mesure de conservation 25-02. Lorsque la pêche est menée en vertu des dispositions de la mesure ... de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve du paragraphe 12 ci-dessous, pêcher de jour au titre ...
Conservation Measure : 41-03 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 90/XV (1996)
MESURE DE CONSERVATION 721x11 Interdiction de pêche ... DE CONSERVATION 731x11 Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.2 ... , en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 90/XV Régime de pêche expérimentale ... ° de longitude. Aux fins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ...
Conservation Measure : 90/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 178/XVIII (1999)
178/XVIII 179/XVIII MESURE DE CONSERVATION 178 ... de cette mesure de conservation est égale ou supérieure à 2 tonnes, le navire de pêche ne pêchera ... de conservation 51/XII, en attendant l'adoption par la Commission d'une période plus appropriée. MESURE ... DE CONSERVATION 179/XVIII Limites imposées à la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 ...
Conservation Measure : 178/XVIII (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)
MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-04 (2008) Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba ... La Commission adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba ...
Conservation Measure : 51-04 (2008)