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1. Conservation Measure Conservation Measure 156/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 156/XVII Limite de la capture de Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni dans la sous ... , par la mesure de conservation 154/XVII, selon le cas se présentant en premier. 4. Tout navire participant ... en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ... et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 51/XII est applicable ...

   Conservation Measure : 156/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 42-01 (2010) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 ... adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 ... de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus gunnari, la capture accessoire ...

   Conservation Measure : 42-01 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2014 ... mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ... dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids de la capture totale de tous ...

   Conservation Measure : 42-01 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2015 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids ...

   Conservation Measure : 42-01 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2017)

   text 42-01 Mesure de conservation 42-01 (2017 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids ...

   Conservation Measure : 42-01 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2019)

   text 42-01 Mesure de conservation 42-01 (2019 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids ...

   Conservation Measure : 42-01 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2012 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche de Champsocephalus gunnari ... de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus gunnari, la capture accessoire ... dans un trait quelconque de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure ...

   Conservation Measure : 42-01 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2013 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche de Champsocephalus gunnari ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ... dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids de la capture totale de tous ...

   Conservation Measure : 42-01 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

   il est récupéré par le navire. 8. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation ... : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant ... à échelle précise décrit dans la mesure de conservation 122/XIX est également applicable pendant la saison ... 2000/01. Aux fins de la mesure de conservation 122/XIX, par "espèce-cible", on entend Electrona ...

   Conservation Measure : 200/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2011)

    text MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2011 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche de Champsocephalus gunnari ... de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée de Champsocephalus gunnari, la capture accessoire ... dans un trait quelconque de l’une des espèces citées dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure ...

    Conservation Measure : 42-01 (2011)

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