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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2007)

   DE CONSERVATION 52-02 (2007) Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 ... de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres A à L. A l'annexe 52-02 ... de pêche normales sont menées conformément à la réglementation fixée par la mesure de conservation 52-01 ... , établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable. 5. Les navires ...

   Conservation Measure : 52-02 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 74/XII (1993)

   des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 741x11 Limites imposées à la pêcherie ... exploratoire de crabes dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1993194 La Mesure de conservation ... suivante a été adoptée conformément à la Mesure de conservation 7lV : 1. La pêcherie de crabes ... de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi ...

   Conservation Measure : 74/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2006)

   DE CONSERVATION 33-03 (2006)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2006/07 aux pêcheries nouvelles ... des cas relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... , aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous : • raies ...

   Conservation Measure : 33-03 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2005)

   DE CONSERVATION 33-03 (2005)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2005/06 aux pêcheries nouvelles ... des cas relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... , aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous : • raies ...

   Conservation Measure : 33-03 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2009)

   text MESURE DE CONSERVATION 26-01 (2009) 1,2 ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... plastique doivent être conservés à bord du navire jusqu'à ce que ce dernier atteigne un port ... les dispositions pertinentes de la mesure de conservation 22-07 et les dispositions pertinentes de déclaration ...

   Conservation Measure : 26-01 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 228/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 228/XX1 Limites imposées ... mesure de conservation est applicable pour la saison 2001/02 aux pêcheries de poissons de tous ... de conservation spécifiques. 2. La capture accessoire de toute espèce autre que Macrourus spp. est limitée ... spécifiée dans la mesure de conservation 51/XIX en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 228/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 33-03 (2008)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2008/09 aux pêcheries nouvelles ... combinées, aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous ...

   Conservation Measure : 33-03 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 33-03 (2009)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2009/10 aux pêcheries nouvelles ... combinées, aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous ...

   Conservation Measure : 33-03 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-01 (2008)1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... palangre, chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-01 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-01 (2009)1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... palangre, chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires au chalut ou à la palangre ...

    Conservation Measure : 41-01 (2009)

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