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1. Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 161/XVII1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries nouvelles et exploratoires ... de conservation suivante : 1. La pêche doit avoir lieu dans un intervalle géographique et bathymétrique aussi ... par période de cinq jours exposé dans la mesure de conservation 51/XII; et iii) le secrétariat doit ... (mesure de conservation 51/XII) et le système de déclaration mensuelle des données d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 161/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2007)

   DE CONSERVATION 51-03 (2007) Limite de précaution des captures d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2 ... 7. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 sont applicables. Protection environne- mentale 8. La mesure de conservation 26-01 ...

   Conservation Measure : 51-03 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 91/XIV Limites imposées ... de conservation suivante a été adoptée conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. La pêcherie de crabes ... en application de la présente mesure de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... par période de dix jours, établi dans la mesure de conservation 611x11, est applicable. 8. Les données ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 151/XVII Limites imposées à la pêcherie de crabe dans la sous-zone statistique 48.3 ... pour la saison 1998/99 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. Par pêcherie de crabe, on entend toute activité ... en application de la présente mesure de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 151/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 130/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 1 2 9 1 ~ ~ 1 Interdiction ... de rouvrir la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 130/XVI ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 132BNI (autres espèces) atteint sa limite de capture ... accessoire. 3. Aux fins de cette mesure de conservation, par plateau de l'île Heard, on entend la portion ...

   Conservation Measure : 130/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2011) 1,2 ... de conservation est applicable pour la saison 2011/12 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de tous ... de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci- dessous : • raies : 5% de la limite de capture ... les termes des paragraphes 2 v) et vii) de l’annexe C de la mesure de conservation 41-01 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2019)

   text 41-08 Mesure de conservation 41-08 (2019 ... espèce atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02 ... à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux ... à la mesure de conservation 25-02. Durant la période du 1er au 30 avril des saisons 2019/20 et 2020/21 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 167/XVI (1998)

   DE CONSERVATION 167/XVII Pêcherie exploratoire au chalut de Dissostichus spp. dans la division statistique ... pendant la saison 1998/99, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus spp. au chalut ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 6. Aux fins de l'application ...

   Conservation Measure : 167/XVI (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 33-02 (2010) Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison ... de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ne pêchera plus ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 33-02 (2008) Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2008 ... de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ne pêchera plus ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2008)

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