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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2005)

   DE CONSERVATION 42-02 (2005) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures ... de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout ...

   Conservation Measure : 42-02 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2002)

   6 texte mesures en vigueur 02-03.doc MESURE DE CONSERVATION ... . Données 3. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. ...

   Conservation Measure : 51-03 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 75/XII (1993)

   MESURE DE CONSERVATION 751x11 Régime expérimental ... Mesure de conservation, ces cases sont désignées par les lettres A à L. Les cases sont illustrées ... de pêche normales sont menées conformément à la réglementation stipulée à la Mesure de conservation 741x1 ... par la Mesure de conservation 61lXII devient applicable. 5. Les navires sont engagés dans la phase 2 du régime ...

   Conservation Measure : 75/XII (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2002 ... de conservation est applicable pour la saison 2002/03 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de poissons ... relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 33-03 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2002 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... d'une quelconque espèce atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation ... de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire prenant part à la pêche doit avoir à son bord, pour toute ...

   Conservation Measure : 42-02 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-01 (1995)

   text 33-01 Mesure de conservation 33-01 ... de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Dans toute pêcherie dirigée ...

   Conservation Measure : 33-01 (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   197/XIX MESURE DE CONSERVATION 197/XIX Pêche ... de conservation 198/XIX. 4. La capture ne peut être réalisée que par des opérations de chalutage. 5. Tous ... de la division 58.5.2 sont tenus d'utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148 ... de la capture totale admissible. MESURE DE CONSERVATION 198/XIX Limites imposées à la capture accessoire ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2015 ... des limites ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne ... . 1 Pour les besoins de la présente mesure de conservation, pour une palangre, chaque pose s'applique à une palangre ... dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission ...

   Conservation Measure : 33-02 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2016)

   text 33-02 MESURE DE CONSERVATION 33-02 ... ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ... . 1 Pour les besoins de la présente mesure de conservation, pour une palangre, chaque pose s'applique à une palangre ... dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission ...

   Conservation Measure : 33-02 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2017)

    text 33-02 MESURE DE CONSERVATION 33-02 ... ont été imposées en vertu de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ... . 1 Pour les besoins de la présente mesure de conservation, pour une palangre, chaque pose s'applique à une palangre ... dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée par la Commission ...

    Conservation Measure : 33-02 (2017)

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