Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2019)

   text 42-02 Mesure de conservation 42-02 (2019 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures accidentelles 8. Afin ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 42-02 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 213/XIX (2000)

   . MESURE DE CONSERVATION 213/XIX Pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone statistique 48.3 ... – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément aux mesures de conservation 7/V et 65/XII : 1. La capture totale de Martialia hyadesi pendant ... de la mise en application de la présente mesure de conservation : i) le système de déclaration des données ...

   Conservation Measure : 213/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 226/XX Régime de pêche ... rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude. Aux fins de la présente mesure de conservation ... de pêche normales sont menées conformément à la réglementation fixée par la mesure de conservation 225/XX ... par la mesure de conservation 61/XII, devient applicable. 5. Les navires ayant complété le régime de pêche ...

   Conservation Measure : 226/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2006)

   DE CONSERVATION 21-01 (2006)1,2 Notification d'intention d'un Membre de mettre en œuvre une nouvelle pêcherie ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ... IX de la Convention : 1. Aux fins de cette mesure de conservation, une pêcherie nouvelle ... respecter toutes les mesures de conservation pertinentes. Un navire dont l'implication dans la pêche ...

   Conservation Measure : 21-01 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2002 ... de conservation suivante : 1. La présente mesure de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires ... de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours exposé dans la mesure de conservation 23-01 ... les dispositions de la mesure de conservation 33-03. 6. Le nombre et le poids de tous les rejets de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 41-01 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2002) Régime ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois la phase ... de capture et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable ...

   Conservation Measure : 52-02 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2003 ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois la phase ... de capture et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable ...

   Conservation Measure : 52-02 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2004) Régime ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois achevée ... et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable. 5. Les navires ...

   Conservation Measure : 52-02 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2005)

   DE CONSERVATION 52-02 (2005) Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois achevée ... et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable. 5. Les navires ...

   Conservation Measure : 52-02 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2006)

    DE CONSERVATION 52-02 (2006) Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois achevée ... et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable. 5. Les navires ...

    Conservation Measure : 52-02 (2006)

Pages