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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2016)

   text 51-04 MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2016 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2017)

   text 51-04 MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2017 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2018)

   text 51-04 Mesure de conservation 51-04 (2018 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2019)

   text 51-04 Mesure de conservation 51-04 (2019 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-04 (2010) Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba ...

   Conservation Measure : 51-04 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-04 (2009) Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba ... La Commission adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba ...

   Conservation Measure : 51-04 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 220/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 220/XX Limitation ... ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 220/A). La pêche dirigée ... de la mesure de conservation 224/XX. Réduction des captures accidentelles 8. Afin de réduire ... conformément à la mesure de conservation 173/XVIII. Observateurs 9. Tout navire prenant part à la pêcherie ...

   Conservation Measure : 220/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2002)

   6 texte mesures en vigueur 02-03.doc MESURE DE CONSERVATION ... . Données 3. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. ...

   Conservation Measure : 51-03 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

   text 41-08 Mesure de conservation 41-08 (2017 ... de conservation 33-02. Atténuation des captures accidentelles 5. Les opérations de pêche au chalut ... sont menées conformément à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité ... sont menées conformément à la mesure de conservation 25-02. Durant les périodes du 1er au 30 avril ...

   Conservation Measure : 41-08 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2003)

    text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2003 ... -dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02/A). La pêche dirigée ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 8. Afin de réduire ... conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire prenant part à la pêche doit ...

    Conservation Measure : 42-02 (2003)

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