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  1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2017)

    text 51-04 MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2017 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

    Conservation Measure : 51-04 (2017)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2018)

    text 51-04 Mesure de conservation 51-04 (2018 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

    Conservation Measure : 51-04 (2018)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2019)

    text 51-04 Mesure de conservation 51-04 (2019 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

    Conservation Measure : 51-04 (2019)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-04 (2010) Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba ...

    Conservation Measure : 51-04 (2010)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-04 (2009) Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba ... La Commission adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba ...

    Conservation Measure : 51-04 (2009)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 132/XVI (1997)

    MESURE DE CONSERVATION 1 3 2 1 ~ ~ 1 Limites imposées ... statistique 58.5.2. MESURE DE CONSERVATION 133/XV1132 Mesures générales pour les pêcheries à la palangre ... de capture appropriés parmi les rectangles à échelle précise3, adopte la mesure de conservation suivante ... de conservation 5 1 m ; et iii) le secrétariat doit prévenir les parties contractantes prenant part ...

    Conservation Measure : 132/XVI (1997)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 220/XX (2001)

    Document2 MESURE DE CONSERVATION 220/XX Limitation ... ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 220/A). La pêche dirigée ... de la mesure de conservation 224/XX. Réduction des captures accidentelles 8. Afin de réduire ... conformément à la mesure de conservation 173/XVIII. Observateurs 9. Tout navire prenant part à la pêcherie ...

    Conservation Measure : 220/XX (2001)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

    text 41-08 Mesure de conservation 41-08 (2017 ... de conservation 33-02. Atténuation des captures accidentelles 5. Les opérations de pêche au chalut ... sont menées conformément à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité ... sont menées conformément à la mesure de conservation 25-02. Durant les périodes du 1er au 30 avril ...

    Conservation Measure : 41-08 (2017)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2003)

    text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2003 ... -dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02/A). La pêche dirigée ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 8. Afin de réduire ... conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire prenant part à la pêche doit ...

    Conservation Measure : 42-02 (2003)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2004)

    untitled MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2004) Limitation ... de conservation (annexe 42-02/A). La pêche dirigée de Champsocephalus gunnari est interdite dans les secteurs ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 8. Afin de réduire ... conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire prenant part à la pêche doit ...

    Conservation Measure : 42-02 (2004)

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