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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2017)

   text 33-03 MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2017 ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2017/18 aux pêcheries nouvelles ... spécifique (y compris une limite de capture nulle) conformément aux mesures de conservation pertinentes ... 2 vii) et ix) de l'annexe 41- 01/C de la mesure de conservation 41-01, ne devraient pas être remises ...

   Conservation Measure : 33-03 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2016)

   text 51-07 Mesure de conservation 51-07 ... , adopte la présente mesure de conservation : 1. Sous réserve de l'examen visé aux paragraphes ... 2 et 3, le seuil de déclenchement du paragraphe 3 de la mesure de conservation 51-01 sera réparti provisoirement ... de la Convention. La Commission cherchera à actualiser ou à remplacer la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 51-07 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 21-01 (2002)1,2 ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ... IX de la Convention : 1. Aux fins de cette mesure de conservation, une pêcherie nouvelle ... les mesures de conservation pertinentes. Un navire dont l'implication dans la pêche illicite, non ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 29/X (1991)

   obstruant ou diminuant le maillage. 4. L a présente mesure de conservation n'est pas applicable ... le la novembre 199 1. 6. La mesure de conservation 2/m est par conséquent amendée. MESURE DE CONSERVATION 29 ... DE CONSERVATION 29K 1. La ligne de banderoles doit être suspendue à l'arrière et fixée (i environ 4,5 ... DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ...

   Conservation Measure : 29/X (1991)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

   text 33-03 Mesure de conservation 33-03 (2018 ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2018/19 aux pêcheries nouvelles ... spécifique (y compris une limite de capture nulle) conformément aux mesures de conservation pertinentes ... 2 vii) et ix) de l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01, ne devraient pas être remises ...

   Conservation Measure : 33-03 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2003 ... de conservation est applicable pour la saison 2003/04 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de poissons ... relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 33-03 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 1 2 9 1 ~ ~ 1 Interdiction ... de rouvrir la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 130/XVI ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 132BNI (autres espèces) atteint sa limite de capture ... accessoire. 3. Aux fins de cette mesure de conservation, par plateau de l'île Heard, on entend la portion ...

   Conservation Measure : 32-08 (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2006)

   DE CONSERVATION 51-01 (2006) Limites de capture de précaution d'Euphausia superba, zone statistique 48 Espèces ... . Données 6. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. Protection environne- mentale ... 7. La mesure de conservation 26-01 est applicable. ...

   Conservation Measure : 51-01 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

   . MESURE DE CONSERVATION 441x1 Limite de la capture totale de Dissostichus ekginoides dans la sous-zone ... conformément à la mesure de conservation 3 1/X, notant avec satisfaction l'intention du Chili d'inviter ... , par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention ... -CAMLR-XI, paragraphe 3.45. MESURE DE CONSERVATION 4 5 1 ~ 1 Limite préventive de capture ...

   Conservation Measure : 44/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)

    Document2 MESURE DE CONSERVATION 227/XX1,2 Mesures ... , la mesure de conservation suivante : 1. Cette mesure de conservation est applicable aux pêcheries ... par période de cinq jours exposé dans la mesure de conservation 51/XIX; et iv) le secrétariat doit ... de conservation 228/XX. 5. Le nombre total et le poids de tous les rejets de Dissostichus eleginoides ...

    Conservation Measure : 227/XX (2001)

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