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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 33-02 (2009) Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2009 ... de la présente mesure de conservation est égale ou supérieure à 1 tonne, le navire ne pêchera plus ... spécifiée dans la mesure de conservation 23-01 en attendant l'adoption d'une période plus appropriée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32-01 (2001)

   text 32-01 Mesure de conservation 32-01 ... adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : La saison ... de conservation spécifiques. ...

   Conservation Measure : 32-01 (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 152/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 152/XVII Interdiction de la pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 7/V : La pêche dirigée ...

   Conservation Measure : 152/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2012) 1,2 ... de conservation est applicable pour la saison 2012/13 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de tous ... de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous : • raies : 5% de la limite de capture ... les termes des paragraphes 2 v) et vii) de l'annexe C de la mesure de conservation 41-01 ne devraient ...

   Conservation Measure : 33-03 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-04 (2009) Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba ... La Commission adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba ...

   Conservation Measure : 51-05 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2015)1,2 ... de conservation est applicable pour la saison 2015/16 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de tous ... de capture accessoire dans une SSRU ou dans plusieurs SSRU combinées, aux termes des mesures de conservation ... 2 vii) et ix) de l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01 ne devraient pas être remises ...

   Conservation Measure : 33-03 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2013)

   MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2013) 1,2 Limites ... de conservation est applicable pour la saison 2013/14 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de tous ... de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous : • raies : 5% de la limite de capture ... les termes des paragraphes 2 v) et vii) de l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01 ne devraient ...

   Conservation Measure : 33-03 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2014)1,2 ... de conservation est applicable pour la saison 2014/15 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de tous ... de capture accessoire dans une SSRU ou dans plusieurs SSRU combinées, aux termes des mesures de conservation ... 2 v) et vii) de l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01 ne devraient pas être remises à l'eau ...

   Conservation Measure : 33-03 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2015 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2016)

    text 51-04 MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2016 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ... les points de début et de fin de trait ; ii) pour les besoins de la présente mesure de conservation ... ou division statistique. 2 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

    Conservation Measure : 51-04 (2016)

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