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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

   text 33-03 Mesure de conservation 33-03 (2019 ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2019/20 aux pêcheries nouvelles ... spécifique (y compris une limite de capture nulle) conformément aux mesures de conservation pertinentes ... 2 vii) et ix) de l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01, ne devraient pas être remises ...

   Conservation Measure : 33-03 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 23-07 (2009) Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche ... le krill Zones diverses Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation est adoptée ... en complément des mesures de conservation 23-01 et 23-02. 1. Toute Partie contractante dont les navires ...

   Conservation Measure : 23-07 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 62/XI (1992)

   en dernier. MESURE DE CONSERVATION 62k1 Protection du site du CEMP des Files Seal 1. La Commission ... à l'Annexe B de la mesure de conservation 1 8 B . 4. Pour octroyer aux Membres le temps nécessaire ... de gestion, la mesure de conservation 621x1 entre en vigueur le ler mai 1993. 5. Il a été convenu ... qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette mesure de conservation de tout ...

   Conservation Measure : 62/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-04 (2008) Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba ... La Commission adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante : 1. La présente mesure ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-07 (2009) Répartition provisoire du seuil de déclenchement dans la pêcherie d’Euphausia ... terrestres, adopte la présente mesure de conservation : 1. Sous réserve de l’examen visé au paragraphe ... 2, le seuil de déclenchement du paragraphe 3 de la mesure de conservation 51-01 sera réparti provisoirement ...

   Conservation Measure : 51-07 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2011) Systèmes ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2013 ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2002)1,2 ... aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante : i) une pêcherie ... la définition de la mesure de conservation 21-01; ii) une pêcherie exploratoire relève ...

   Conservation Measure : 21-02 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 150/XVII Régime de la pêche expérimentale de la pêcherie de crabe de la sous-zone statistique ... rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude. Aux fins de la présente mesure de conservation ... normales sont menées conformément à la réglementation fixée par la mesure de conservation 151/XVII ... par la mesure de conservation 61/XII, devient applicable. 5. La deuxième saison, les navires qui participent ...

   Conservation Measure : 150/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2015 ... qui auront démontré qu'ils ont pleinement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison1 précédente ... atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation ... de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins ...

    Conservation Measure : 41-08 (2015)

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