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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2006)

   DE CONSERVATION 51-02 (2006) Limite de capture de précaution d'Euphausia superba, division statistique 58.4.1 ... 5. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. Protection environne- mentale ... 6. La mesure de conservation 26-01 est applicable. ...

   Conservation Measure : 51-02 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 144/XVI (1997)

   menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133KVI. A ilexception des eaux adjacentes ... aux îles Prince Édouard. MESURE DE CONSERVATION 1 4 3 1 ~ ~ 1 Pêcherie exploratoire de Dissostichus ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 65/xn : 1. La pêche de Dissostichur eleginoides et de Dissostichus mawsoni dans la sous-zone ...

   Conservation Measure : 144/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2005)

   DE CONSERVATION 10-03 (2005)1 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine Zones ... étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention de débarquer ... de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien aux informations déclarées ... que le navire a pêché en contravention des mesures de conservation de la CCAMLR, la capture n'est ni débarquée ...

   Conservation Measure : 10-03 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2018)

   text 26-01 Mesure de conservation 26-01 ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... être conservés à bord du navire jusqu'à ce que ce dernier atteigne un port ; ils ne doivent en aucun ... de conservation 22-07, celles du paragraphe 7 de la mesure de conservation 41-01 et les dispositions pertinentes ...

   Conservation Measure : 26-01 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)

   (conservé, rejeté, détruit), enregistrement du numéro du casier d'où provient le crabe. MESURE ... DE CONSERVATION 182/XVIII1,2 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante : 1. Cette mesure de conservation est applicable ... par période de cinq jours exposé dans la mesure de conservation 51/XII; et iv) le secrétariat doit prévenir ...

   Conservation Measure : 182/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 33-03 (2010)1,2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2010/11 aux pêcheries nouvelles ... combinées, aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous ...

   Conservation Measure : 33-03 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

   DE CONSERVATION 45lXIV Limite préventive de capture dlEuphausia superba dans la division statistique 58.4.2 ... scientifique. Afin de mettre en application cette mesure de conservation, les captures seront déclarées ... mensuellement à la Commission. MESURE DE CONSERVATION SllXII Système de déclaration de capture et d'effort ... de pêche par période de cinq jours La présente Mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ...

   Conservation Measure : 45/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 23-06 (2004) Système ... tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures de conservation auxquelles ... et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23-03. 3. A la fin de chaque saison de pêche ...

   Conservation Measure : 23-06 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2014 ... pour les navires qui auront démontré qu'ils ont pleinement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures ... accidentelles 5. Les opérations de pêche au chalut seront menées conformément à la mesure de conservation 25 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)

    DE CONSERVATION 41-08 (2005) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 ... de conservation 25-02 pendant la saison 2004/05. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ... de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 5. Les opérations de pêche au chalut ... seront menées conformément à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité ...

    Conservation Measure : 41-08 (2005)

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