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1. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2019)

   text 26-01 Mesure de conservation 26-01 (2019 ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... être conservés à bord du navire jusqu'à ce qu'ils puissent être déposés dans des installations ... conservation 22-07 ; celles du paragraphe 7 de la mesure de conservation 41-01 et les dispositions pertinentes ...

   Conservation Measure : 26-01 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-03 (2012 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2011 ... de conservation 25-02 pendant la saison précédente. Une limite de capture totale de trois (3) oiseaux de mer ... espèce atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02 ... à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

   DE CONSERVATION 41-08 (2007) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 ... de conservation 25-02 pendant la saison précédente. Une limite de capture totale de trois (3) oiseaux de mer ... espèce atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02 ... à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux ...

   Conservation Measure : 41-08 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   DE CONSERVATION 10-04 (2006) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met ... de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   DE CONSERVATION 10-04 (2007) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de promouvoir les objectifs de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes ... l'efficacité des mesures de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2004) Systèmes ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   DE CONSERVATION 10-04 (2005) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met ... de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 32/XIX (2000)

   aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 32/XIX Limites préventives de capture d'Euphausia superba ... du Comité scientifique. 5. Aux fins de l'application de cette mesure de conservation, les captures doivent ... être déclarées mensuellement à la Commission. MESURE DE CONSERVATION 40/X Système de déclaration ... mensuelle de capture et d'effort de pêche La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ...

   Conservation Measure : 32/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2008)

    text 22-05 Mesure de conservation 22-05 ... la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : 1. L'utilisation d'engins ... faisant actuellement l'objet de mesures de conservation de la Commission régissant les chalutages de fond ... . 2. La présente mesure de conservation n'est pas applicable à l'utilisation des engins de chalutage de fond ...

    Conservation Measure : 22-05 (2008)

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