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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 42-02 (2010) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures ...

   Conservation Measure : 42-02 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 42-02 (2008) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures ...

   Conservation Measure : 42-02 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 42-02 (2009) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures ...

   Conservation Measure : 42-02 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2006)

   DE CONSERVATION 51-03 (2006) Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2 ... . Données 3. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 relatives à la déclaration des données sont applicables. Protection environne- mentale ... 4. La mesure de conservation 26-01 est applicable. ...

   Conservation Measure : 51-03 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2015)

   text 26-01 MESURE DE CONSERVATION 26-01 ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... plastique doivent être conservés à bord du navire jusqu'à ce que ce dernier atteigne un port ... les dispositions pertinentes de la mesure de conservation 22-07, celles du paragraphe 7 de la mesure ...

   Conservation Measure : 26-01 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2019)

   text 51-06 Mesure de conservation 51-06 ... . adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque ... de conservation, chaque Partie contractante doit s'assurer que ses navires de pêche engagés dans la pêcherie ... %. 4. Pour les besoins de la mise en œuvre de la présente mesure de conservation, les conditions relatives aux données ...

   Conservation Measure : 51-06 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

   text 10-09 Mesure de conservation 10-09 ... de pêche INN, du fait que celles- ci diminuent l'efficacité des mesures de conservation déjà adoptées ... par la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ... : 1. La présente mesure de conservation s'applique à toutes les pêcheries de la CCAMLR. 2. Chaque Partie ...

   Conservation Measure : 10-09 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-08 (2009)

   text 22-08 Mesure de conservation 22-08 ... de la CCAMLR appliquées à la gestion des pêcheries, qui englobent les principes de conservation visés ... de conservation 24-01, est interdite à des profondeurs inférieures à 550 m par mesure de protection ... de conservation. ...

   Conservation Measure : 22-08 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2004) Limitation ... de conservation 25-02 pendant la saison 2003/04. Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire ... de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 5. Les opérations de pêche au chalut ... seront menées conformément à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité ...

   Conservation Measure : 41-08 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-03 (1990)

    text 22-03 Mesure de conservation 22-03 ... sur les mesures du maillage, mesure de conservation 22-01 (1986). 3. Il est interdit d'utiliser tout moyen ... ou dispositif obstruant ou diminuant le maillage. 4. La présente mesure de conservation n'est pas applicable ... le 1er novembre 1991. 6. La mesure de conservation 22-02 est par conséquent amendée. 1 À l'exception ...

    Conservation Measure : 22-03 (1990)

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