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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-03 (2010) Notification d'intention de participer à une pêcherie d'Euphausia superba Espèce ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ...

   Conservation Measure : 21-03 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 134/XVI (1997)

   DE CONSERVATION 1 3 4 1 ~ ~ 1 Pêcherie nouvelle de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus mawsoni ... de conservation, conformément à la mesure de conservation 3l/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides ... menée conformément aux mesures de conservation 29BNI et 133lXVI. 5. Tous les navires participant ... DE CONSERVATION 1 3 5 / ~ ~ 1 Pêcherie nouvelle de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus mawsoni ...

   Conservation Measure : 134/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 26/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 264X SYSTEME DE DECLARATXON ... 1990191 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... la fin du mois suivant. MESURE DE CONSERVATION 27/IX INTERDICITON DE PECHE DIR.IGEE SUR DES POISSONS ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 28fIX LlMïT'ATION DE LA CAPTURE TOTALE DE Notothenia squami!ronr ...

   Conservation Measure : 26/IX (1990)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52/XI (1992)

   ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION ... au chalut La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... de conservation seront précis6es dans la mesure de conservation à laquelle elle est jointe. 2. A la fin ... qui n'a pas transmis les données requises. 6. Aux fins de mise en œuvre de cette mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 52/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2002 ... aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention de débarquer ou de transborder ... exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien aux informations déclarées ... attestant que le navire a pêché en contravention des mesures de conservation de la CCAMLR, la capture ...

   Conservation Measure : 10-03 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2002 ... de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie contractante est tenue ... la position de ses navires de pêche détenteurs de licences1 conformément à la mesure de conservation 10-02 ... de la présente mesure de conservation, par VMS on entend, entre autres : i) un système par lequel, grâce ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2011)

   text 10-09 Mesure de conservation 10-09 (2011 ... de pêche INN, du fait que celles-ci diminuent l'efficacité des mesures de conservation déjà adoptées ... par la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention ... : 1. La présente mesure de conservation s'applique à toutes les pêcheries nouvelles ou exploratoires de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-09 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 88/XIV (1995)

   des activités de pêche menées pendant la période de pêche. MESURE DE CONSERVATION 88lXIV Pêcherie nouvelle ... la saison 1995196, adopte la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31 ... par période de dix jours, fixé par la mesure de conservation 61/XII, est applicable. 6 . Les données ... de conservation 521x1. A titre de définition, les captures accessoires comprennent tous les céphalopodes ...

   Conservation Measure : 88/XIV (1995)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2016)

   text 51-06 Mesure de conservation 51-06 ... . adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque ... de conservation, chaque Partie contractante doit s'assurer que ses navires de pêche engagés dans la pêcherie ... de la présente mesure de conservation, les conditions relatives aux données visées dans la mesure ...

   Conservation Measure : 51-06 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 29/XI (1992)

    DE CONSERVATION 1911~ Maillage pour Champsocephalus gunnari 1. L'utilisation de chaluts p6lagiques ... est défini conformément à la réglementation sur les mesures du maillage, mesure de conservation ... de conservation n'est pas applicable aux opérations de pêche menées à des fins de recherche scientifique ... . 5. La présente mesure entre en vigueur le lei novembre 1991. 6. La mesure de conservation 2DI ...

    Conservation Measure : 29/XI (1992)

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