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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-03 (2009) Notification d'intention de participer à une pêcherie d'Euphausia superba Espèce ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

   text 21-03 Mesure de conservation 21-03 (2016 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-03 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-03 (2009)1,2,3 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine ... -ci étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR, et que s'il a l'intention ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2006)

   DE CONSERVATION 22-04 (2006) Interdiction provisoire de la pêche hauturière au filet maillant Espèces toutes ... risquant de saper la capacité de la Commission à atteindre ses objectifs de conservation, Notant ... de conservation 24-01, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ... mètres sera autorisée sous réserve des dispositions de la mesure de conservation 24-01 ...

   Conservation Measure : 22-04 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-04 (2010) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de promouvoir les objectifs de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes ... l'efficacité des mesures de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2007)

   DE CONSERVATION 51-01 (2007) Limite de précaution des captures d'Euphausia superba, sous-zones statistiques ... scientifique s'est accordé sur un seuil déclencheur de 620 000 tonnes, adopte la mesure de conservation ... 5. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation, les dispositions de la mesure ... de conservation 23-06 sont applicables. Protection environne- mentale 6. La mesure de conservation 26-01 ...

   Conservation Measure : 51-01 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

   de conservation 121/XVI, un échantillon représentatif ... conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51/XIi jusqu'à l'adoption ... d'une période plus appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 126lXVI Limites imposées ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 126/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2013 ... pour les navires qui auront démontré qu'ils ont pleinement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation des captures ... accidentelles 5. Les opérations de pêche au chalut seront menées conformément à la mesure de conservation 25 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2006)

   DE CONSERVATION 41-08 (2006) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 ... qu'ils ont totalement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison 2005/06. Une limite de capture ... de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 5. Les opérations de pêche ... au chalut seront menées conformément à la mesure de conservation 25-03, afin de réduire au minimum ...

   Conservation Measure : 41-08 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

    text MESURE DE CONSERVATION 21-03 (2011 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l’égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

    Conservation Measure : 21-03 (2011)

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