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1. Conservation Measure Conservation Measure 162/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 162/XVII Pêcherie nouvelle à la palangre de Dissostichus eleginoides et de Dissostichus mawsoni ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31 ... susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 29/XVI et 161/XVII. 5. Tout navire ... à la mesure de conservation 148/XVII. ...

   Conservation Measure : 162/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2010)

   text 22-04 Mesure de conservation 22-04 ... risquant de saper la capacité de la Commission à atteindre ses objectifs de conservation, Notant ... de conservation 24-01, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ... de la mesure de conservation 24-01. 3. Tout navire cherchant à transiter par la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 22-04 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 27/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 264X SYSTEME DE DECLARATXON ... 1990191 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... la fin du mois suivant. MESURE DE CONSERVATION 27/IX INTERDICITON DE PECHE DIR.IGEE SUR DES POISSONS ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 28fIX LlMïT'ATION DE LA CAPTURE TOTALE DE Notothenia squami!ronr ...

   Conservation Measure : 27/IX (1990)

4. Conservation Measure Conservation Measure 28/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 264X SYSTEME DE DECLARATXON ... 1990191 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... la fin du mois suivant. MESURE DE CONSERVATION 27/IX INTERDICITON DE PECHE DIR.IGEE SUR DES POISSONS ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 28fIX LlMïT'ATION DE LA CAPTURE TOTALE DE Notothenia squami!ronr ...

   Conservation Measure : 28/IX (1990)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2019)

   text 23-06 Mesure de conservation 23-06 ... toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée ... par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément ... de conservation 23-01. 3. À la fin de chaque mois, chaque Partie contractante obtient de chacun de ses navires ...

   Conservation Measure : 23-06 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 73/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 72lXVI Interdiction de pêche ... de la mesure de conservation 134KV1, à compter du 8 novembre 1997 et au moins jusqu'à ce qu'une campagne ... DE CONSERVATION 73lXVI Interdiction de pêche dirigée de poissons à l'exception de la palangre de Dissostichus ... . sur des fonds de plus de 600 m en vertu de la mesure de conservation 135/XVI, à compter du 8 novembre 1997 ...

   Conservation Measure : 73/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 72/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 72lXVI Interdiction de pêche ... de la mesure de conservation 134KV1, à compter du 8 novembre 1997 et au moins jusqu'à ce qu'une campagne ... DE CONSERVATION 73lXVI Interdiction de pêche dirigée de poissons à l'exception de la palangre de Dissostichus ... . sur des fonds de plus de 600 m en vertu de la mesure de conservation 135/XVI, à compter du 8 novembre 1997 ...

   Conservation Measure : 72/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

   ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant le dernier. MESURE DE CONSERVATION 45/XIV ... en application cette mesure de conservation, les captures seront déclarées mensuellement à la Commission. MESURE ... DE CONSERVATION 51/XIX Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V, s'il y a lieu ...

   Conservation Measure : 51/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 73/XII (1993)

   . 3. Aux fins de mise en œuvre de cette Mesure de conservation : 'i) les poissons doivent être mesurés ... sur 1" de longitude). MESURE DE CONSERVATION 72lXII Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone ... la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 731x11 Interdiction ... des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 741x11 Limites imposées à la pêcherie ...

   Conservation Measure : 73/XII (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 72/XII (1993)

    . 3. Aux fins de mise en œuvre de cette Mesure de conservation : 'i) les poissons doivent être mesurés ... sur 1" de longitude). MESURE DE CONSERVATION 72lXII Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone ... la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 731x11 Interdiction ... des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 741x11 Limites imposées à la pêcherie ...

    Conservation Measure : 72/XII (1993)

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