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1. Conservation Measure Conservation Measure 43-04 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 43-04 (2003 ... Saisons 2003/04 Engins chalut La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant ... peu profondes spécifié au paragraphe 4 de l'annexe 43-04/A de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 43-04 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2003 ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus ... est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 6. Afin ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. 7. La pêche sur le banc Elan (division ...

   Conservation Measure : 41-06 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 153/XVII Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique ... 48.3 pour la saison 1998/99 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ...

   Conservation Measure : 153/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 201/XIX (2000)

   201/XIX 202/XIX 203/XIX MESURE DE CONSERVATION ... espèce non spécifiée en tant qu'espèce-cible dans une mesure de conservation pertinente ... de conservation 203/XIX, 204/XIX, 205/XIX, 206/XIX, 207/XIX et 212/XIX. MESURE DE CONSERVATION 202/XIX Pêcherie ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 201/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 202/XIX (2000)

   201/XIX 202/XIX 203/XIX MESURE DE CONSERVATION ... espèce non spécifiée en tant qu'espèce-cible dans une mesure de conservation pertinente ... de conservation 203/XIX, 204/XIX, 205/XIX, 206/XIX, 207/XIX et 212/XIX. MESURE DE CONSERVATION 202/XIX Pêcherie ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 202/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 13/VIII (1989)

   MESURE DE CONSERVATION 7/V REGLEMENTATION DE LA PECHE ... de conservation adoptées par la Commission, celle-ci adoptera à sa réunion de 1987, pour les espèces dont ... pour tous les Membres de la Commission le 29 mars 1987. MESURE DE CONSERVATION 13lVlll LIMITATION ... Cette Mesure de conservation est adoptée conformément à la Mesure de Conservation 71v: 1. La capture totale ...

   Conservation Measure : 13/VIII (1989)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2013 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ... statistique 48.6 doit être menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 25-02 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 67/XII (1993)

   MESURE DE CONSERVATION 671x11 Limite de la capture ... Mesure de conservation est adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7lV : 1. Aux fins ... de la présente Mesure de conservation, la saison de pêche d'Electrona carbbergi commence le 6 novembre 1993 ... de l'une des espèces citées dans la Mesure de conservation 68/iXI1 atteint son niveau maximum de capture ou si ...

   Conservation Measure : 67/XII (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 42-01 (2014 ... mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-01. Si, au cours de la pêche dirigée ... dans la mesure de conservation 33-01 est supérieure à 100 kg et excède 5% en poids de la capture totale de tous ...

   Conservation Measure : 42-01 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2015)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2015 ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... défini au paragraphe 2 est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 41-02/A). La portion ... -ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. 10. Les palangres ne doivent être ...

    Conservation Measure : 41-02 (2015)

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