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1. Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)

   MESURE DE CONSERVATION 15lVlll SAISONS DE FERMETURE ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... dans la Sous-zone statistique 48.3 qu'à des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 161Vlll ...

   Conservation Measure : 17/VIII (1989)

2. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

   conformément aux mesures de conservation 29/XIX et 200/XIX. 5. Les membres qui, pour une raison quelconque ... 2001 au plus tard. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION ... – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la division ...

   Conservation Measure : 210/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 114/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 1131~ v Pêcherie nouvelle ... statistique 58.4.3 pendant la saison 1996197, adopte la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et D. mawsoni dans la division ... d'exploitation commerciale, d'après la définition figurant au paragraphe 3 de la mesure de conservation 112KV ...

   Conservation Measure : 114/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 113/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 1131~ v Pêcherie nouvelle ... statistique 58.4.3 pendant la saison 1996197, adopte la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et D. mawsoni dans la division ... d'exploitation commerciale, d'après la définition figurant au paragraphe 3 de la mesure de conservation 112KV ...

   Conservation Measure : 113/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 211/XIX (2000)

   et soumises au responsable de la pêcherie à la fin de la saison. MESURE DE CONSERVATION 211/XIX Pêcherie ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ... conformément aux mesures de conservation 29/XIX et 200/XIX. 5. Tout navire participant à cette pêcherie ... exploratoire à la palangre doit utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148 ...

   Conservation Measure : 211/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2007)

   DE CONSERVATION 41-07 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité ... de conservation 25-02. 6. La pêche sur le banc BANZARE (division statistique 58.4.3b) en dehors ...

   Conservation Measure : 41-07 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 122/XVI (1997)

   DE CONSERVATION 1221XV11*2 Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 7/V, le cas échéant ... . La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache ... . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 122/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2016)

   text 41-09 MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2016 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire totale ... les espèces. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 188/XVIII (1999)

   conformément aux mesures de conservation 29/XVI et 182/XVIII. 6. Tout navire participant à cette pêcherie ... exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148 ... /XVII. MESURE DE CONSERVATION 188/XVIII1 Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : 1. La pêche ...

   Conservation Measure : 188/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2003)

    text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2003 ... de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus ... est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 6. Afin ... sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. 7. La pêche sur le banc BANZARE (division ...

    Conservation Measure : 41-07 (2003)

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