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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2002 ... Saisons 2002/03 Engins palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin ...

   Conservation Measure : 41-07 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 231/XX (2001)

   Document3 MESURE DE CONSERVATION 231/XX Limitation ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII : Accès 1. La pêche ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 228/XX ... de mer au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 29/XIX ...

   Conservation Measure : 231/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 232/XX (2001)

   Document3 231/XX 232/XX MESURE DE CONSERVATION 232/XX ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 65/XII ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 228/XX. Réduction ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 29/XIX ...

   Conservation Measure : 232/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2002 ... Saisons 2002/03 Engins palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire ...

   Conservation Measure : 41-06 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2004) Limitation ... Engins palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. sur le banc Elan ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-06 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2005)

   DE CONSERVATION 41-06 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc Elan (division ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité ... de conservation 25-02. 6. La pêche sur le banc Elan (division statistique 58.4.3a) en dehors des zones ...

   Conservation Measure : 41-06 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2004) Limitation ... 2004/05 Engins palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité ...

   Conservation Measure : 41-07 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2005)

   DE CONSERVATION 41-07 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ... -ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02. 6. La pêche sur le banc BANZARE ...

   Conservation Measure : 41-07 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 23/1X INTERDIC!ïiON DE PECHE ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche ... la saison 1990/91. MESURE DE CONSERVATION 24/IX LIh4ITATiON DE LA CAPïüRE DE Dissostichus eleginoides ... DANS LA SOUS-ZONE STA'lTSTIQUE 48.3 POUR LA SAISON 1990/91 La présente mesure de conservation est adoptée ...

   Conservation Measure : 23/IX (1990)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24/IX (1990)

    MESURE DE CONSERVATION 23/1X INTERDIC!ïiON DE PECHE ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : La pêche ... la saison 1990/91. MESURE DE CONSERVATION 24/IX LIh4ITATiON DE LA CAPïüRE DE Dissostichus eleginoides ... DANS LA SOUS-ZONE STA'lTSTIQUE 48.3 POUR LA SAISON 1990/91 La présente mesure de conservation est adoptée ...

    Conservation Measure : 24/IX (1990)

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