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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2005)

   DE CONSERVATION 41-04 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21 ... de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle 5. La pêche exploratoire à la palangre ... de la mesure de conservation 25-02, à l'exception du paragraphe 4 (pose de nuit), qui n'est pas applicable si ...

   Conservation Measure : 41-04 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2016)

   text 41-06 MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2016 ... Saison 2016/17 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus eleginoides ... de conservation 41-01. Le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc de recherche défini à l'annexe 41-06 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2013 ... Saison 2013/14 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-07 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 112/XV (1996)

   adopte la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 31/x : 1. La nouvelle pêcherie mise en place par l'Australie, visant les espèces ... qui vivent en eaux profondes et auxquelles ne sont pas applicables les mesures de conservation 109/XV ... en œuvre de cette mesure de conservation : i) le Système de déclaration des données de capture ...

   Conservation Measure : 112/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2006)

   DE CONSERVATION 41-06 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc Elan (division ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction ... au cours de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-02 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-05 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire d'Euphausia superba, sous-zone statistique ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 21-02 et note ... de conservation 25-03, afin de réduire au maximum la capture accidentelle d'oiseaux de mer au cours de la pêche ...

   Conservation Measure : 51-05 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 93/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 92lXIV Limit,e de la capture ... eleginoides dans la sous-zone 48.3, ainsi qu'il est spécifié dans la mesure de conservation 93/XIV, selon ... de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 5 lm11 est applicable pendant la saison 1995/96, à partir ...

   Conservation Measure : 93/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

   de pêche par périodes de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 511XII et le système ... de déclaration mensuelle des données biologiques et d'effort de pêche décrit dans la mesure de conservation ... en application cette mesure de conservation, des déclarations mensuelles des captures doivent être présentées ... du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 79lXIII Limites imposées à la pêcherie exploratoire ...

   Conservation Measure : 79/XIII (1994)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2013 ... , la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ... accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-11 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

    text 41-09 MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2017 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus mawsoni ... 2. Conformément au paragraphe 28 de la mesure de conservation 91-05, les limites de capture de précaution ... notifiée par la Nouvelle-Zélande en vertu de la mesure de conservation 24-01, qui sera menée ...

    Conservation Measure : 41-09 (2017)

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