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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

   . 10. Toute Partie contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel présenté conformément ...

   Conservation Measure : 10-02 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 97/XIV (1995)

   de composition en longueurs avant la date limite mentionnée aux paragraphes 1 et 2, le secrétaire exécutif ...

   Conservation Measure : 97/XIV (1995)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)

   pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article IX, adopte ... la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente ...

   Conservation Measure : 21-01 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article ... IX, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l’article IX ...

   Conservation Measure : 21-01 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

   aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la Mesure de conservation suivante ... , en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Aux fins d'application de la présente Mesure ...

   Conservation Measure : 65/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...

   Conservation Measure : 21-02 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2014)

   est disponible auprès du secrétariat de la CCAMLR. Toutes les heures mentionnées ...

   Conservation Measure : 41-09 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l’article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l’article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : Gestion ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

    conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ...

    Conservation Measure : 21-02 (2006)

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